Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Rions ensemble des malheurs de autres

Pour recommencer l’année en beauté, un petit peu d’humour d’administrativiste.

Un ami a récemment eu un deuxième fils. La maternité ne s’étant pas acoquinée avec l’Etat civil (l’affaire se passe à Marseille), il a dû aller déclarer son enfant à la mairie. Arrivé au service de l’Etat civil, il trouve donc deux fonctionnaires et une citoyenne, qui sont en train d’inscrire le décès du père de cette dernière. Apparemment, la tâche est complexe, puisque mon ami doit poireauter un certain temps.

Soudain le téléphone sonne. Le gardien d’un cimetière appelle la mairie pour demander s’il a le droit de répondre oui à un touriste qui lui demande s’il peut photographier les monuments funéraires. Palabres. Doute. Soudain, la personne venue déclarer le décès de son père dit, timidement:

“C’est quand même un peu morbide …”

L’argument porte. Et c’est là que, superbe, la première fonctionnaire prend une décision à la légalité interne et externe d’une pureté totale:

“Puisqu’il demande, on va répondre non !”

Ainsi fut-il fait.

Pour ceux qui ont transpiré sang et eau sur le droit administratif de deuxième année, une petite perle en vidéo:

PS: je découvre que Eolas l’a déjà signalé, mais c’est pas grave: avoir le Lion d’Or n’empêche pas d’obtenir la palme du même métal.

Pour conclure, bonne chance à tous ceux qui vont manger du stratif cette année.

Fermeture

Ce blog, qui est déjà dans une phase de léthargie, va tomber en catatonie pour les trois prochaines semaines, pour cause de départ en vacances dans divers endroits dépourvus de toute connectivité et d’absence de volonté du vacancier. J’espère que ce congé me motivera pour écrire des choses intéressantes. Je suis dans une phase de flemme irrépressible en ce moment.

Métro station Discorde

Nos lecteurs connaissent sans doute bien la station de métro Concorde. Celle-ci est fameuse pour la décoration qui orne les quais de la ligne 12, oeuvre de l’artiste belge Françoise Schein. Au lieu des traditionnelles carreaux de faïence blanche qui sont la marque du métro parisien, la station Concorde est couverte de carreaux de céramique bleus et blancs, façon azulejos, dont chacun d’eux porte une lettre ou un signe de ponctuation, l’ensemble étant supposé former le texte de la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789.

L’oeuvre, commandée pour le bicentenaire de la révolution et réalisée en 1991, se place dans un cadre plus vaste, celui de la célébration des droits de l’Homme. Françoise Schein a ainsi réalisé des oeuvres autour de cette thématique nous seulement à Paris mais aussi à Lisbonne, Brème, Berlin, Haïfa et Stockholm.

Chaque carreau comporte donc une lettre ou un signe de ponctuation, mais pas d’espace. Le fait de les enlever du texte (voir ici pour un aperçu) est pleinement assumé par l’artiste et procède de la volonté d’attiser la curiosité des passants:

At first glance, the viewer does not recognize any meaningful text. The walls only appear as a large puzzle of letters. But slowly, the formation of langage appears in the viewers’ minds. He constructs his own meaning, he creates his understanding of the text; he builds these words himself…

Résultat: l’un des textes les plus forts de sens de la langue française devient une suite inintelligible de mots pour le passant qui ne reste que quelques dizaines de secondes sur le quai. Là où la plume révolutionnaire avait fait oeuvre de clarté, il n’y a plus qu’obscurité. Là où le sens du texte doit primer, on a un simple jeu de pistes. Là où il faudrait que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs,

CETTEDECLARATIONCONSTA
MMENTPRESENTEATOUSLESM
EMBRESDUCORPSSOCIALLEU
RRAPPELLESANSCESSELEUR
SDROITSETLEURSDEVOIRS

Je vais peut-être jouer mes vieux schnocks, mais là, on ne rappelle pas grand’chose. Que le projet eût été beau, s’il avait simplement respecté le texte !

Deux choses sans importance

Vous l’aurez compris, cette période estivale, couplée à un travail intense, n’est pas propice aux travaux d’écriture, d’où le quasi-silence de ce blog. Heureusement, deux micro-événements sont venus ponctuer mon existence: je ne résiste pas au plaisir de vous les faire partager.

Ce matin d’abord. Écoutant d’une oreille distraite une émission de France Inter consacrée à Albator, le héros de notre jeunesse, j’ai entendu une courte interview du créateur de ce héros, Leiji Matsumoto. Celui-ci expliquait comment, peu après la capitulation du Japon, il avait contemplé les vêtements de son père militaire, et avait été frappé par leur inutilité et le vide qui s’en dégageait. Tout ce que ces vêtements incarnaient, l’Empire, les vertus martiales, tout cela avait disparu, et là où étaient ces vêtements, il n’y avait finalement plus que le vide.

Ce vide me frappe souvent en contemplant les objets muséifiés. Les vêtements meurent de ne pas être portés, et il n’y a rien de plus triste que la soie passée (dans ce genre, ne visitez jamais le musée de la toile de Jouy, à Jouy-en-Josas) ou les mannequins en uniforme. Même sentiment face aux cratères grecs: que ces objets conçus pour partager le vin, sous le soleil, à l’ombre d’une vigne vierge, figurent dans une vitrine obscure illustre à merveille la perte totale de leur sens.

Cela est d’autant plus étrange que le plus stupide et le plus inutile objet de la création peut survivre à son propriétaire, ce que j’ai toujours trouvé profondément injuste. Quand un homme meure, on devrait faire disparaître tous les objets qui lui ont appartenu, comme autrefois les indiens enterraient vivantes les veuves des maharadjas. Ainsi les hommes ne survivraient vraiment que dans le souvenir des autres, ce qui n’est finalement pas si mal. A moins que, perdant leur sens avec l’homme qui les possède, ces objets ne soient finalement absorbés par le vide eux aussi.

En y réfléchissant, Leiji Matsumoto m’a peut-être offert une consolation métaphysique, ce matin, à l’heure d’écosser les haricots.

Le philosophe que je suis (rires dans la salle) n’en est pas moins homme, et comptait aller passer sans soirée dans une salle obscure à oublier, comme aurait dit feu Pierre Desproges, son cancer devant un film d’outre-atlantique dont je tairai le nom afin de ne pas ruiner la réputation de sérieux de ce blog. Hélas, trois fois hélas, un délinquant quelconque, attiré par la carrosserie rutilante de notre imposante berline de type Peugeot 106 (modèle 1995, 207.000 km au compteur) en avait brisé la vitre arrière dans l’espoir, manifestement déçu, de mettre la main sur des choses aussi juteuses qu’une planche arrière ou un triangle de signalisation.

Ce fut donc commissariat au lieu de cinéma, Les experts. au lieu de Hancock

Car figurez-vous - est-ce l’ennui d’une soirée tranquille ? une conscience professionnelle remarquable ? l’absence de gardé à vue ? - et bien figurez-vous que mon bris de glace sans vol a donné lieu à un vrai relevé d’empreinte digitales, comme dans les films. Avec le petit pinceau, la poudre noire qui tache - saluons au passage l’expérience du fonctionnaire de police qui a réussi le saupoudrage sans en mettre une trace sur sa chemise blanche. En fait, le seul truc qui a raté, c’est la prise des empreintes révélées. Cela se fait en posant un papier collant sur les traces révélées par la poudre, et en l’espèce la colle a fait des fils comme le fromage dans Astérix en Helvétie.

C’est paraît-il rarissime, mais qu’importe: selon toute vraisemblance c’était mon empreinte à moi.

Résultats

Pour les intéressés, les résultats de L3 sont disponibles.

Il semblerait que, malgré une écriture baveuse et un contenu médiocre, le contentieux administratif ne m’ait pas gardé trop de rancune. J’en suis presque désappointé. Pour le reste, ça c’est très bien passé

Fin d’une rétention

Excellente nouvelle pour Ingrid Bétancourt et pour les siens. D’autant que Nicolas Sarkozy annonce dans la foulée:

La France est toujours prête à se mobiliser quand quelqu’un est injustement retenu.

Faut-il y déceler une volonté de la Présidence Française de l’Union de lutter contre la directive de la honte, qui permet la rétention des étrangers extra-communautaires pendant 18 huit mois ?

En tout cas …

Et croyez bien, que ce que je dis, je le dis du fond du coeur.

Internet Public Policy

Les lecteurs intéressés par les problématiques liés aux noms de domaine pourront utilement lire cet article de Legal Biznext, qui évoque la libéralisation annoncée des noms de domaine, avec la possibilité pour chacun de déposer des top level domain names: en gros, cela permettrait à ce site de devenir http://bloghorree.berrendonner.

Je dois toutefois avouer un certain scepticisme concernant la notion “d’ordre public” que pourrait mettre en oeuvre par l’ICANN, “organisme de droit californien […] lié par contrat au département américain du commerce et dépend[ant] du Ministère américain de la justice” pour éviter que ne soient réservées des noms de domaine douteux, comme .terrorisme. J’ai bien peur que, dans les faits, il ne s’agisse plutôt de la public policy du gouvernement américain.

De quoi sans doute relancer le débat sur l’indépendance de l’ICANN.

Partiels de L3, opus 2 et demi

Bon ce matin, droit administratif des bien. j’ai pris le commentaire d’arrêt (CAA Nancy, 11 octobre 2006, non disponible sur légifrance). Cela causait d’expropriation pour cause d’utilité publique, et plus précisément de la théorie du bilan. Ca s’est bien passé, et puis une CAA, ça change.

Cet après-midi contentieux administratif. Trois questions:

• “le Conseil d’Etat: composition et organisation” (sur 10 points);
• “les référés de droit commun” (sur 8 points);
• “qu’est-ce qu’une juridiction administrative spéciale” (sur 2 points);

Là, ça a été franchement moyen. D’abord mon stylo m’a lâché en plein vol (bon prétexte, hein ?); ensuite, j’ai fait du hors sujet; enfin, je ne savais pas grand’chose sur les référés de droit commun. Ca va vraiment pas être top.

Aller, rendez-vous en septembre pour les sujets de droit international public, relations collectives de travail, anglais, droit communautaire et droit spécial des sociétés.

Partiels de L3, opus 2

Au menu de la journée d’aujourd’hui : examen de droit des sûretés.

Je ne me hasarderais pas à donner une définition juridique des sûretés, tant la doctrine semble divisée sur les délimitations exactes qu’il convient de donner à la notion. Faisons donc simple : le droit des sûretés c’est celui qui peut vous conduire à la ruine (pardon, au rétablissement personnel) ou vous en sortir ; c’est le droit balzacien des créanciers aux mains avides et des débiteur innocents ; des naïfs qui osent prêter à leur fils ; des enfants prodigues qui dilapident le capital patiemment accumulé par les générations rurales retournées à la poussière. Mais le droit des sûretés c’est aussi un droit technique, palpitant de modernité, qui donne aux professeurs de droit une occasion parfaite de maltraiter leurs étudiants à coup de mots compliqués (Hypothèque, Antichrèse, Prêt viager hypothécaire, Constitut … )

Dédaignant une dissertation consacrée à « La distinction entre cautionnement et garantie indépendante », au motif que, s’il faut périr, autant le faire dans la bonne humeur, j’ai choisi d’une main ferme le cas pratique, attiré par les jeux de mot du rédacteur autant que par la place réduite consacrées aux procédures collectives. La règle en est simple : 4 questions prenant la forme d’une pseudo-consultation, 5 points par questions.

N°1 : Une question très ouverte sur les sûretés à apporter pour garantir le paiement d’un contrat risqué. Un mixte de garantie à première demande et cautionnement hypothécaire ferait bien l’affaire à mon humble avis.

N°2 : Une garantie à première demande dans un contrat de fourniture international. Mal barré le client.

N°3 : Le cautionnement du fils prodigue. Si la banque a fait son travail, le client va encore souffrir. Cela dit, j’aurais dû y causer de rétablissement personnel, justement.

N°4 : Du matériel livré pas payé, un petit mixte de droit de rétention et de clause de réserve de propriété avec un chouïa de procédure collective pour pimenter le propos.

Au final, l’impression que ce pauvre client, dont nous tairons le nom par soucis de confidentialité, n’est pas un homme d’affaire bien avisé. Et encore : il n’a pas encore reçu ma facture

PS: Vous allez rire, le sujet de droit communautaire que je n’ai pas eu à traiter, ayant décidé que je n’étais pas prêt pour cette matière, c’était … L’arrêt Arcelor. Celui auquel j’ai consacré pas moins de quatre billets. Chienne de vie.

Trahison

Ou “coup de poignard dans le dos” …

Voir “Coup de Jarnac” …

Nombreux sont, chers lecteurs, les qualificatifs peu flatteurs dont vous pourrez affubler la décision que je vais vous annoncer.

Cette décision la voilà: je vais faire une maîtrise de droit des affaires.

[Silence consterné]

Oui, Bloghorrée, le site qui vous a entretenu depuis 3 ans de droit constitutionnel et de droit administratif, de nobles causes et d’humeurs estudiantines, Bloghorrée, le site que vous croyiez bien enraciné dans le droit public, et bien oui, ce site va se consacrer désormais aux puissances obscures de l’argent roi.

Car, mes pauvres amis, il faut bien manger, payer le prêt de son appartement dans le XVIème arrondissement en banlieue, de sa jaguar 307, nourrir sa progéniture, divertir sa maîtresse femme, combler de cadeaux sa vieille maman … Et cela, malheureusement, je ne puis le faire en faisant une maîtrise de droit public, il faut que je fasse quelque chose qui soit susceptible d’être utile à mon employeur (que je salue respectueusement en passant), et donc que je m’oriente vers le biznesse.

Par ailleurs, seconde révélation: j’ai décidé de rester au CAVEJ. Plusieurs raisons à cela: s’il existe des maîtrises fort intéressantes par ailleurs, je n’ai pas l’intention de prendre un congé (toujours les contraintes évoquées plus haut) et me palucher 1 heure de transport aller + 1 heure retour dans l’unique but d’assister à une heure de TD ne m’enchante pas; par ailleurs, je commence à bien connaître la maison, et il faut rentabiliser.

J’en profite pour lancer un appel d’offre: si le lectorat de ce blog comporte des individus brillants, motivés, désireux de faire une maîtrise droit des affaires au CAVEJ, que ces personnes n’hésitent pas à me contacter pour former un groupe de travail et, notamment, partager la retranscription des cours.

Je termine par une lueur d’espoir.

Il n’est pas interdit d’avoir des hobbies, et le droit public pourrait m’en tenir lieu. Etrange perversion, n’est-il pas ?