J’en peux plus d’Arcelor !
Vous aviez aimĂ© l’arrĂŞt Arcelor ? Moi aussi. Vraiment. Beaucoup.
Donc quand il est sorti en commentaire Ă la session de juin, je me suis dit: dommage, tant mieux pour ceux qui l’auront pris.
Et bien, figurez-vous il est ressorti Ă la session de septembre. Sous forme d’un commentaire des conclusions (remarquables) de M. Guyomar - avec en alternative le principe de primautĂ©.
L’exercice Ă©tait inĂ©dit. On comprend bien l’intĂ©rĂŞt de commenter des conclusion Ă la session de septembre (tous les arrĂŞts Ă connaĂ®tre, et mĂŞme d’autres, sont dedans). Maintenant, Ă©viter la paraphrase tout en collant au texte, c’est pas facile. Si tant est que ce soit la solution: je n’ai jamais fait de commentaire de conclusions, donc je serais bien incapable de vous dire ce qu’il en sera. Mais comme vous ĂŞtes sages en ce moment, je vous donne mon plan:
I. Un contexte délicat
A. La jurisprudence hésitante du Conseil Constitutionnel
B. Un Conseil d’Etat gardien du temple
II. Une solution heureuse
A. Une solution technique
B. Une solution pleinement justifiée
En attendant, ne me parlez plus d’Arcelor …