Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Une vie de chien

Contrainte par l’actualité et la présence, aux pieds du gardien de ma résidence, d’un Rotweiller tout à fait sympathique - et non muselé - à m’intéresser à la législation sur les chiens dangereux, j’ai découvert avec stupeur que nous la devions à ces laxistes de socialistes, qui par une loi du 6 janvier 1999 ont règlementé tous les domaines de la vie des canins agressifs. Initialement composé des articles L211 et suivants du Code Rural, les règles en vigueur se trouvent désormais aux articles L211-11 et suivants du même code, suite à une magnifique ordonnance de recodification à droit constant. Mais si c’est pour que le droit soit plus accessible, il n’y a rien à dire.

Qu’est-ce qu’un chien dangereux ?

Deux catégories de chiens dangereux sont définies par la loi, soumettant leurs propriétaires à des obligations différentes: les chiens de la première catégorie, ou chiens d’attaque, les plus dangereux, et les chiens de la deuxième catégorie, ou chiens de garde ou de défense. Un arrêté précise comment ventiler les molosses entre ces catégories, le pitbull entrant ainsi fièrement dans la première classe et le Rotweiller appartenant lui à la seconde. Imaginez la tête de votre vigile quand vous lui expliquerez qu’il n’a qu’un chien de deuxième catégorie, mais faites attention: de dépit, il pourrait le lâcher.

On notera en passant que ce qui détermine l’appartenance des chiens à ces deux catégories n’est pas leur appartenance à une race donnée mais leur conformité à un morphotype: l’arrêté évoque ainsi les “chiens assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race Rottweiler, sans être inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre de l’agriculture et de la pêche.” Bref, c’est du délit de faciès institutionnalisé.

Qu’est ce qui est interdit ?

Tout d’abord, il est interdit aux incapables, aux mineurs, aux majeurs en tutelle, aux personnes condamnées pour un crime ou un délit inscrit au bulletin n°2 du casier judiciaire de posséder un tel chien, quel que soit sa catégorie. Interdiction logique: ces animaux sont plus proches de l’arme que de l’animal de compagnie.

Soucieux d’éviter la multiplication des petites bêtes de la première catégorie, a priori les plus dangereuses, le législateur a également interdit “l’acquisition, la cession à titre gratuit ou onéreux, hormis les cas prévus au troisième alinéa de l’article L. 211-11 ou au troisième alinéa de l’article L. 211-29, l’importation et l’introduction sur le territoire métropolitain, dans les départements d’outre-mer et dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon des chiens de la première catégorie.” Les cas de cession auxquels il est fait référence n’en sont d’ailleurs pas vraiment: l’article L211-11 décrit comment, en cas d’urgence, le maire ou le préfet peuvent retirer l’animal à son propriétaire pour le confier à un organisme spécialisé ou même l’abattre, tandique que l’article L211-29 décrit ce qui se produit quand un animal est tenu en captivité suite à une procédure judiciaire ou à des contrôles administratifs.

Les chiens de la deuxième catégorie relèvent, eux, des règles de droit commun pour l’achat, la cession, et l’importation.

Dernière interdiction concernant ces chiens, celle de les dresser “au mordant” en dehors “du cadre des activités de sélection canine encadrées par une association agréée par le ministre chargé de l’agriculture et des activités de surveillance, de gardiennage et de transport de fonds.” Un tel dressage ne peut alors être fait que par une personne disposant d’un certificat de capacité délivré par l’autorité administrative. Si le chien n’est pas une arme, il y ressemble furieusement … et administrativement.

Qu’est-ce qui est obligatoire ?

La possession d’un tel animal fait l’objet d’une déclaration en mairie, déclaration qui est soumise à un certain nombre d’obligations d’identification, de vaccination, et qui doit être renouvelée à chaque changement de domicile du propriétaire. Une des conditions les plus importantes réside dans l’obligation de contracter une assurance responsabilité civile pour les dommages qui pourraient être causées par le chien. Prudent (ou fin connaisseur de la générosité des assurances ?) le législateur précise toutefois que: “les membres de la famille du propriétaire ou de celui qui détient d’animal sont considérés comme tiers“. Autre obligation, mais pour les animaux de la première catégorie uniquement: la stérilisation, qui est aussi nécessaire pour obtenir le récipissé de la déclaration précédente, et qui est une mesure cohérente avec l’interdiction de vendre ces animaux.

Si malgré tout vous réussissez à obtenir un animal de première catégorie, il vous sera interdit d’accéder avec lui “aux transports en commun, aux lieux publics à l’exception de la voie publique et aux locaux ouverts au public est interdit. Leur stationnement dans les parties communes des immeubles collectifs est également interdit.” Et ce n’est pas tout: “sur la voie publique, dans les parties communes des immeubles collectifs, les chiens de la première et de la deuxième catégorie doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure. Il en est de même pour les chiens de la deuxième catégorie dans les lieux publics, les locaux ouverts au public et les transports en commun.” Voilà qui ne fait pas l’affaire de mon gardien, mais la mienne, d’autant qu’une amende de seconde classe vient sanctionner les manquements à l’obligation de muselage. D’accord, 150 Euros, c’est pas transcendant, mais bon, c’est toujours un argument dans une conversation civile.

Pour les tarifs des autres infractions relatives à ces articles, je vous invite à consulter le décret 99-1164 du 29 décembre 1999.

Les mesures d’urgence

Je termine en signalant quelques mesures d’urgence qui peuvent être prises pour faire face à un chien dangereux:

• Si un animal est susceptible d’être dangereux, le maire peut prescrire les mesures nécessaires à faire cesser le danger, et en cas d’inexécution, prendre un arrêté pour placer le chien;
• En cas d’urgence, le préfet peut prendre des mesures encore plus énergiques, dont l’euthanasie immédiate de l’animal;
• Un copropriétaire ou un bailleur peut saisir le maire du cas d’un chien dangereux dans son immeuble, à charge pour le maire d’agir comme décrit ci-dessus;
• Et je ne vous parle même pas des dispositions relatives aux chiens errants.

Bref, on le voit, le quidam confronté à un chien dangereux n’est pas dépourvu de moyens légaux pour agir. Tout au plus risque-t-il d’être découragé par l’air avenant et baveux du molosse.

62 commentaires

1. brigetoun a dit :

   oui un petit coté à posteriori

   Dimanche 18 juin 2006 à 23:33

2. Yogi a dit :

   Jamais compris pourquoi ils ne sont pas purement et simplement interdits.

   Lundi 19 juin 2006 à 22:12

3. Amor a dit :

   Yogi: Pour rendre nécessaire l’existence d’une administration d’encadrement de la liberté de détenir des armes biologiques ?

   Mercredi 21 juin 2006 à 09:32

4. Triple R™ a dit :

   Je pensais que la doctrine française était d’attendre qu’un enfant soit écrasé pour mettre un passage clouté. En fait non, on dit juste aux enfants de ne pas traverser. Du coup, y’a encore des morts et des blessés.

   Vendredi 23 juin 2006 à 13:00

5. aurélie a dit :

   jss assistante vétérinaire et les chiens les plus méchants ne sont pas ceux que l’on croient…

   Il faut arrêter de les mettre tous dans le même panier et de faire une generalité!!

   C’est déprimant à force

   Samedi 24 juin 2006 à 20:44

6. groM a dit :

   Aurélie, quelles sont pour vous les sortes de chien les plus dangereuses, et quels sont les critères qui permettent de les distinguer ?

   Dimanche 25 juin 2006 à 12:02

7. élo a dit :

   Merci à Aurélie; je suis propriétaire d’un rottweiler dont le seul défaut est d’être collant: il est adorable. Tout dépend de la façon dont on les dresse.
   ps: ma mère a failli être tuée par un cocker…

   Mercredi 28 juin 2006 à 11:23

8. Anonymous a dit :

   il faut arreter de dire que les molosse sont des chiens dangereux ils ne sont pas a mettre tous dans le meme sac car moi meme j ai un rot s est sur que ça a un caractere asser fort mais bon j avais une femelle pinscher et je vais vous dire elle etait tres agressif car elle a mordu mon garçon au niveau de son oeil alors pour moi il n y a pas de categorie de chien dangereux car un petit chien peut etre autant dangereux

   Dimanche 2 juil 2006 à 15:11

9. groM a dit :

   Anonymous, vous allez me pousser à croire qu’il faudra bientôt établir un permis pour posséder un chien !

   Dimanche 2 juil 2006 à 16:09

10. cindy a dit :

    la categorie des chiens dangeureux a etait basé sur une generalité il faut arreter d etre des purs consommateurs et reflechir je pense que le trois quart du temps c est la faute du maitre qui n’a pas su eduquer son chien ou la dresser a l’attaque c le meitre qu’il faudrait punir non pas c est pauvbre bete qui sont le reflet de leur education

    Jeudi 13 juil 2006 à 18:37

11. groM a dit :

    Donc il ne serait pas déraisonnable de subordonner la possession de chiens répondant à certains critères morphologiques donnés à l’obtention d’un permis prouvant qu”on est capable de le gérer. Et d’obliger que tous les chiens de ce type proposés à la vente soient passés par des éleveurs agréés.

    Mardi 18 juil 2006 à 11:20

12. Proutt11 a dit :

    Je suis mort de rire des que je lis tout ça et je trouve incroyable de porter jugement sur chose qu’on ne connait pas. J’ai un Amstaff (chien de categorie II) il a 1 ans aujourd’hui et lui n’as jamais grogne n’y meme mordu qui que se soit j’ai une amie qui à un rott (categorie 2) et pareil aucun probleme. Vous souvenez vous de la femme qui s’est fait greffer une partie de visage qu’elle chien l’à mordu ? Pensez vous que les problemes de caniche mordant ou autre peuvent faire parler d’eux? Il y a des problemes c sur ne les mettez pas tous dans le même sac car c des bétes qui sont agréable et trés adorable meme avec les enfants. Interdissez plutot les trous du cul qui ne savent s’occuper d’eux.

    Jeudi 20 juil 2006 à 20:32

13. xaz a dit :

    la greffe du visage, c’était un labrador… le chien des présidents (celui là il risque pas de se retrouver en catégorie 1 ou 2, il a de sérieux appuis )
    le problème de cette loi, c’est qu’elle est xénophobe et raciste : tout molosse à poil court est dans sa ligne de mire… c’est sûr qu’un poil long et soyeux cache une musculature puissante et donne de l’amplitude aux mouvements de ces gros chiens débonnaires.
    rasez court un terre-neuve sauveteur en mer pesant 80 Kg de muscle : catégorie I!!! qu’on lui coupe les couilles, lui constrictionne la gueule et le séquestre!!! et vive le république!

    Mardi 8 aoû 2006 à 19:53

14. Anonymous a dit :

    regardez le skyblog d’un rottweiller nommé “Urban du clos lenka” assassiné par la police française en plein coeur de Paris, alors qu’il se trouvait tranquillement renfermé dans le véhicule de son maître où il l’attendait. De plus la police a tiré 6 balles dont 4 balles de perdues dans la nature, qui auraient pu blesser un passant.Comme quoi en France nous avons de “brillants” tireurs d’élites d’un sang froid “irréprochable”.On devrait plutôt équiper notre police de pistolet en plastique à eau comme ceux qu’on donne aux gamins pour jouer, ce serait plus rassurant pour les français et les touristes qui marchent sur les trottoirs de Paris.
    Le site :

    http://urban95.skyblog.com/

    Ce n’est pas les molosses les plus dangereux, ni les animaux sauvages. J’ai passé les 22 premières années de ma vie en Afrique Noire en pleine brousse où travaillaient mes parents. J’ai cotoyé de près les plus grands fauves. Un varan aprivoisé d’1,60 m dormait tous les soirs au pied de mon lit dans ma chambre d’enfant, (lorsqu’il n’allait pas traîner à l’extérieur) car cela lui arrivait de temps en temps. Notre maison était une véritable arche de Noé. Jamais, absolument jamais, je n’ai été mordue, griffée, attaquée. Il a fallu que je rentre définitivement en France à 22 ans pour me faire attaquer dans un ascenseur par le Westie d’une dame âgée. Résultat 7 points de sutures entre le pouce et l’index faits aux urgence de l’hopital le plus proche, ma main était en sang. Pourtant les weties ne sont pas classés parmi les chiens dangereux, ni parmi les grands fauves.

    Lundi 4 sept 2006 à 14:25

15. laurette a dit :

    moi je suis conducteur canin en centre dressage et la faute vien surtout du maitre car je possede un couple de rott mon fils de 14 moi prend leur os va dans leur gamelle dire les poil mort les oreille mais chiens son sociable ma petite soeur ces fait transpercer la main par le yorkshire de ma mere sa fait 6 an que j’en nes aucun probleme qui ces le chien et tout simplement le reflet et agit selon l’anxieter du maitre le maitre qui a peur dit chien sous tension moi je les adores et j’en aurai toute ma vi!!!!!!

    Mercredi 6 sept 2006 à 11:27

16. martial Acquarone a dit :

    ma fille a été mordu par un husky au visage, je l’ai ramassé dans une mare de sang.

    tous les chiens sont dangereux, les maitres trop souvent sont inconcients car sùr d’eux (le proprio du chien habitué a un nombreux public m’a certifié qu’il n’était pas agressif…)

    une fois la morsure arrivée peut importe le “bon toutou à sa mémère” (biensur je pense maintenant que le lobby des chiens est insupportable), c’est terrible; je ne vous le souhaite pas.

    Martial Acquarone

    Vendredi 8 sept 2006 à 14:22

17. RACHIDA a dit :

    j’ai un chien de première et de deuxième catégorie je ne suis pas d’accors avec ce que vous dite car moi je pense que si le mettre ne le dresser pas pour l’attaque il ne ferrais rien je pense que c’est le mettre qui est dangereux pour le chien pour moi ce que vous exprimé sur votre texte c’est comme vous disier qu’un humain d’un grand gabarie est obligatoirement agressive mais si il a était bien éduquer je ne vois pas pourquoi il le serrais agresser.

    Vendredi 13 oct 2006 à 09:35

18. groM a dit :

    @Rachida, vous allez dans mon sens d’un permis pour les chiens dangereux, qui permettrait de vérifier que le maître sait se comporter avec son chien.

    @Martial Acquarone: je suis d’accord avec vous. Le chien est un outil de frime dans certains endroits.

    @Prout11: Le cas de cette femme défigurée n’est pas pertinent: si je me souviens bien, le chien l’a mordue en essayant de la traîner alors qu’elle gisait, inconsciente, suite à une tentative de suicide.

    Vendredi 13 oct 2006 à 09:47

19. Mélie a dit :

    TOUS les chiens sont potentiellement dangereux…
    Je déplore tous ses accidents qui sont dus majoritairement à un manque de vigilence que ce soit de la part du maitre ou de la victime!
    N’oubliez pas que ce sont des chiens!!
    Mais une fois encore il n’y a que les chiens de 1è ou 2è cat qui sont visés… C’est ceux là sur lesquels s’acharnent les médias qui racontent souvent n’importe quoi sur leur compte… Ah ils sont beaux les médias quand ils parlent de choses qu’ils ne connaissent pas! Ca ferait presque peur!
    Enfin… je demande simplement aux personnes qui critiquent sans connaitre de faire l’effort d’aller rencontrer un éleveur ou d’aller au devant d’un proprio de molosses ou terriers afin de changer d’avis.
    Ne soyons pas butés!

    Mardi 17 oct 2006 à 16:40

20. Audrey a dit :

    MERCI Mélie!!!! tout est dit!!! un peu d’ouverture messieurs, dames avant d’émettre une quelconque réflexion désagréable aux proprios de cat I ou II! La majorité sont des personnes parfaitement équilibrées, aussi attachées à leur chien que vous à votre pincher, york, labrador etc… ouvrez le dialogue au lieu de changer de trottoir (oui, c’est très désagréable).
    Je suis égallement d’avis pour la mise en place d’un “permis”, “certificat” appellez ça comme vous le voulez, pour prétendre à l’acquisition d’un chien d’un certain gabari.
    Et s’il vous plait, ne laissez pas les enfants sans surveillance avec un chien quelque soit sa race.
    à bon entendeur…

    Vendredi 20 oct 2006 à 15:02

21. Bloghorrée » Impressions d’audience: suite mais pas fin a dit :

    […] Une affaire de violence volontaires avec arme par destination, l’arme se trouvant être un pittbull, assortie d’une infraction de non déclaration de chien d’attaque de 1ère catégorie. Voilà pour la définition juridique. Pour la définition humaine, c’est beaucoup plus simple: la misère intégrale, en l’occurence une altercation aux causes mal cernées entre d’une part une femme sans ressources et alcoolique et d’autre part un jeune homme au chômage dont la soeur été avait assassinée, dans des conditions que je passe, quelques semaines auparavant. 6 mois avec sursis plus 400 euros d’amende pour la non-déclaration et des dommages-intérêts à la victime. […]

    Samedi 28 oct 2006 à 17:50

22. Romoisou a dit :

    alors, il faudrait interdire la voiture sous peine qu’elle puisse causer des blessures mortelles? alors il faudrait interdire les couteaux sous peine qu’ils puissent causer des blessures mortelles? alors il faudrait interdire la télévision sous peine qu’elle puisse causer des blessures mortelles?
    Si, on fonctionne de part ce raisonnement,les bars , aujourd’hui auraient mis clé sous porte,si, on fonctionne de part ce raisonnemnt les hommes auraient déposés leurs ames entre quatre planches.
    Les chiens ne sont que les reflets de leurs maitres, s’ils ne sont pas achetés n’importe ou , à l’origine.On trouvera toujours des exceptions, des pédispositions. Ou des maitres ne savent pas se tenir eux memes, alors comment éduquer autrui.

    Samedi 11 nov 2006 à 17:50

23. Erasoft a dit :

    Et on la fait comment, la différence ?

    Samedi 11 nov 2006 à 19:53

24. stéphanie a dit :

    bjr, moi je ne suis pas d’accord avec vous, j’ai un american staff et elle est très gentille,elle adore les enfants elle n’est pas méchante envers les autres chiens, tous les chiens d’attaque ne sont pas méchant il faut arrêter de tout généraliser, c’est pas parce qu’en ce moment il y a des personnes tuées par des des chiens qu’ils faut tous les eutanasié. Et puis ces chiens là il faut bien les éduquer, quand il deviennent méchant c’est parce que les maitres ne savent pas s’en occuper ma chienne et très douce elle joue beaucoup …. Voila ce que j’avais à dire alors arrêtez!!!

    Jeudi 23 nov 2006 à 10:46

25. GroM a dit :

    Ouais, les chiens c’est comme les voitures; ce sont toujours les autres qui conduisent mal. En pratique, il y a encore une femme qui s’est faite tuer hier par 4 rottweilers, dont 2 non déclarés.

    Cela me donne pas envie de faire confiance aux propriétaires.

    Jeudi 23 nov 2006 à 11:50

26. Benny Hill a dit :

    Il y a d’autres hypothèses d’animaux connus pour leurs qualités sympathiques : tortues, hamster, chat, labrador.

    Pourquoi prendre un “chien d’attaque” lorsqu’on recherche un animal sympathique ?

    Jeudi 23 nov 2006 à 12:01

27. sylvie a dit :

    bonjour, je suis proprietaire d’un american staff et quand j’enttend que les staff sont d’office des chiens mechant cela me rend malade sachez que les chiens sont et devienne ce que vous en faite moi ma chienne a passer un test d’agressiviter et elle la reussis avec succes
    alors svp arrete de faire une generaliter de ces chiens vous les connaisser en general par ce que vous entendez un staff a attaquer ou mordu quelqu’un ces facile de les juger lorsque vous serez proprietaire d’un de ces chiens dit mechant la vous pourez discutter mais arreter de les juger car si il y a quelqu’un a juger cela ne peux etre que le maitre et non le chien ces le maitre qui l’eduque pas le chiens

    Dimanche 26 nov 2006 à 08:50

28. Audrey a dit :

    Encore moi!!!
    Je viens de lire GroM et Benny Hill!

    à vous GroM: ces fameux 4 chiens étaient semble t’il, des chiens dressés au combat… savez vous comment on dresse ces chiens? une des recettes est de lui faire comprendre qu’il mangera lorsqu’il aura tué… en ayant bien prit la peine de le faire jeûner un moment.. au début, on lui apporte un poulet ou toute autre petit animal. Après , la proie est + grosse, et enfin, les premiers combats! t’as faim, alors zigouille le! sinon nada! (ou si peu).
    Pour les gens qui ont la très ennervante manie de tout mettre sur le dos des molosses, sachez que la recette marche très très bien sur caniches, dalmatiens, bergers allemands, labradors…. TOUS LES CHIENS!!
    En plus 4 chiens, si ils étaient élevés pour le combat, il ne faut donc pas s’étonner!! quelle idée!! ça me désole des abrutis pareils!!! (pas les chiens comprenez moi bien!! eux, leur sort était réglé dès leur naissance malheureusement IRRECUPERABLES!

    à vous Benny Hill:
    - Quels sont les chiens dangereux?
    “Tout chien mal socialisé et mal éduqué qui pèse plus de 15 kilos peut être dangereux. Il est prouvé statistiquement que les morsures ne proviennent pas de chiens de races de combat ((là j’ai des doute, il y en a certainement)). Les auteurs sont d’abord les bouviers (bernois, appenzellois et suisses), les bergers (allemands et belges) et les retrievers (labrador et golden). Ces chiens sont les plus fortement représentés dans les accidents. La sécurité de la population n’est donc pas améliorée, en discriminant les chiens de combat. Ces listes de races existent depuis plusieurs années en France et en Allemagne, mais les cas de morsures n’ont pas diminué pour autant.”

    Ce passage n’est pas de moi…sauf ma déclaration entre double parenthèses, il suffit de cherchez les statistiques de morsures!! au fait, le rott n’est pas un chien de “race de combat”!! il a une histoire qui remonte à quelques SIECLES!! alors informez vous!! je le repette le problème c’est l’alchimie CHIEN PUISSANTS et ABRUTIS!!

    désolée pour le ton de ce message, mais avant de balancer des messages, informez vous!!

    à bon entendeur…

    Vendredi 1 déc 2006 à 17:31

29. Audrey a dit :

    remoi pardon pour ma faute d’accord!
    sinon, voici un lien, (voyez, je vous mache le travail). cherchez en d’autres, ils disent la mm chose!
    http://www.comportementaliste-associationcad.org/morsureschiensditsdangereux.htm

    de Michel Quertainmont, comportementaliste… un chien est un chien, don’t forget!

    Vendredi 1 déc 2006 à 17:56

30. groM a dit :

    Désolé, si un chien puissant dans les mains d’un abruti est une arme dangereuse, il est parfaitement normal que la loi intervienne par la réglementation pour minimiser les risques pour les autres.

    Et comme il est plus facile de distinguer un chien d’un hamster qu’un abruti d’un génie - en tout cas du point de vue légal, c’est donc la possession du chien qui est contrôlée.

    Tout cela est parfaitement légitime et raisonnable.

    Vendredi 1 déc 2006 à 18:10

31. Jen a dit :

    Bonjour !

    Moi je vous écris car je viens de prendre connaissance de cette loi sur l’obligation de tenir en laisse les chiens méchants et de les museler lorsqu’ils sont sur la voie publique.

    Mon voisin possède un Rotweiler et il y a environ un an, en me voyant marcher et pour me provoquer car il sait que j’ai peur des chiens, il a ouvert le portail de sa maison pour laisser sortir son chien, (autrement dit sur la voie publique) dans le but de me faire peur… Heureusement, je n’étais pas seule et le chien, qui était assez agressif, ne s’en est pris à personne.

    Sachant désormais que laisser un Rotweiler sur la voie publique, sans muselière ni laisse est interdit par la loi, puis-je porter plainte contre lui?
    (J’avais essayé de discuter avec lui et de lui expliquer que son acte était mal, il n’a pas voulu comprendre)
    Y’a-t-il un délai de prescription pour déposer une plainte contre un acte qui date de plus d’un an?

    Merci pour vos réponses !

    Samedi 2 déc 2006 à 16:08

32. groM a dit :

    Bonjour Jen,

    Le fait de laisser sortir un chien de 2ème catégorie non-muselé et sans laisse sur la voie publique est une contravention de seconde classe. Malheureusement pour vous, les contraventions se prescrivent par un délai d’un an, donc il est probable que vous ne pourriez pas poursuivre pour ces faits-là.

    Je me demande aussi dans quel mesure les actes que vous décrivez ne sont pas des violences avec arme par destination (le chien) n’ayant pas entraîné d’ITT. C’est aussi une contravention, donc pas plus de possibilités de poursuite, mais plus grave, puisqu’elle est de la 4ème classe.

    Si toutefois cela se reproduisait, je vous suggère de ne pas hésiter à porter plainte.

    Samedi 2 déc 2006 à 16:38

33. Jen a dit :

    Bonjour groM,

    Merci pour votre réponse précise et rapide !

    C’est bien ce que je craignais : que le délai soit dépassé pour déposer une plainte concernant cet acte…
    En effet, si celà se reproduisait (mais j’éspère que ce ne sera pas le cas!) je n’hésiterais pas à porter plainte maintenant que je sais que c’est interdit !

    Concernant la violence avec arme de destination, je ne sais pas si celà pourrait être prouvé (puisqu’à part me faire peur et me provoquer, je ne sais pas quelles étaient ses intentions) bien qu’un témoin était avec moi.
    Quoiqu’il en soit, il est désormais trop tard, mais celà me rassure de savoir que la loi prévoit la punission de tels actes.

    Samedi 2 déc 2006 à 16:56

34. groM a dit :

    Et j’oubliais l’article R623-3 qui punit d’une amende de 3ème classe le fait de ne pas retenir un chien, ou de l’exciter, et ce même si aucun dommage ne s’en est suivi. L’intérêt de cette contravention-là est qu’elle prévoit la remise de l’animal à un organisme spécialisé “qui pourra en disposer librement“, ce qui peut être assez dissuasif.

    Samedi 2 déc 2006 à 19:47

35. Audrey a dit :

    Jen, merci, ça c’est l’exemple type de la bétise humaine!!! ce que je déplore, c’est cette conduite qui ne peut que donner une image du chien très négative pour la plus grande joie des médias!! le problème, c’est l’individu, et ce qu’il fait de son chien qui efféctivement devient une arme! se que je ne comprends pas, c’est que ces situations, existent avec un coef x100 avec d’autres races non cat1 ou 2, mais ça, ça ne semble déranger personne…

    groM, minimiser les risques, ok!! c’est se qu’il faut faire, mais en APPLIQUANT la Loi de 1999!!! demandez à votre maire si il a le pouvoir de vérifier les casiers judiciaires des gens (prenant la peine de déclarer leur chien) car la loi exige pas mal de conditions pour prétendre posséder de tels chiens. Je vous dis que ceux qui s’y soustraits sont les gens honnêtes conscients et responsables (risque présent (car ça reste un chien), mais minimum). Pourquoi les personnes qui font l’objet de plaintes pour une grande propostion, n’ont fait aucunes démarches??? parce que la loi est mal faite, “accouchée” à la va vite histoire de calmer le jeu. Au lieu du répressif, pourquoi pas faire du préventif??? faire passer des tests ou permis (puisque arme potentielle). La vente ne serait possible uniquement sur présentation de documents attestant que le futur propriétaire a un casier vierge, est majeur, pas sous tutelle, est psychologiquemet apte, connait les bases de l’éducation canine, etc etc… je vous dis pourquoi, ça rapporterai bcp moins à l’Etat… aujourd’hui risque non diminué (bien que négligeable comparé aux autres chiens).

    Ces chiens existent depuis très logtemps en France. Pourtant, on en entendait jamais parler. Effet de mode, et voilà le résultat! et rappelez vous, il y a une vingtaine d’années, c’étaient les bergers allemands qui faisaient la une!! ont ne les a pas catalogué de “chiens méchants ou dangereux” pour autant.
    Enfin, et j’arrête mon monologue, pourquoi priver les gens d’avoir le chien qu’ils désirent?

    Lundi 4 déc 2006 à 11:57

36. Audrey a dit :

    Je réponds à la question: oui le maire ^peut vérifier un casier judiciaire c’est un de ses pouvoirs de PJ. (encore faudrait il qu’il le sache, et surtout, qu’il le fasse). Au passage, les gendarmes eux ne le peuvent pas, sauf dans certains cas.

    Mardi 5 déc 2006 à 09:28

37. bruno a dit :

    complétemen das avec aurelie. en faite tou depen de la fason qu’on le dresse.les catégorie c’est juste pour dir que ces chien là peuvent faire plus de dégat. par exemple si u caniche vou saute au cou sa fait mal c csûr mai s se ne sera pa pareil que si un mastiff vou prend a la gorge.c’est juste un question de morphologie.

    Jeudi 14 déc 2006 à 10:44

38. bruno a dit :

    les chien les plus dangeureux sont ceux que l’on croi dresser dés la naissance donc qu’on ne prend pas le temps de dresser.

    Jeudi 14 déc 2006 à 10:47

39. elodie a dit :

    propriétaire de 2 batards, pure race, et passionnée par les chiens, (surtout les gros), j’ai en projet d’ouvrie un club canin, avec pension pour chien et de faire un elevage de dogue allemand?
    Savez vous qu’un parson jack russel a presque autant de force dans la machoir qu’un pitt bull de jeune age?
    Une anecdote : un ami, papa d’un garçon de 1an 1/2 au moment des faits, a retrouver son caniche de 7ans, les crocs dans la gorge de son pt’it gars!!!
    Suite a ces evenements, il a fait euthanasier son chien et le jeune garçon est rester kkes semaines ds le comat…Il est desormais propriétaire de 2 rott, 2 staff, ki sont les gardiens de sa progéniture, les seuls souci kil a avec ses chiens dangeureux, c’est qu’ils sont tous autant que les autres collants, kil mange bcp de croquettes et qu’ils perdent leur poils!!!!!
    une autre : un ami a recupéré une petite pitt de 2 mois environ ki a commencé sa vie ds les cages avec sa mère habituée a combattre chiens et humains. A son arrivée chez lui ct une vrai bourrique! Il me la confier kkes tps (eviron un mois). Elle a donc vecu avec un jeune batard et une femmelle dogue allemand de 9ans ke g sauvé d’une euthanasie non justifié.
    les 1 er jours, je l’ai laissé faire voir ses agissments, comprendre ce ki se passait ds sa tete. Ma chienne lui a fait comprendre (a coup de grosse patoune) ke ct pas elle ki faisait la loi, et j’ai fait le reste pour se ki concernent sa sociabilité avec l’espèces humaines, et le mobilier (un chien ki grognotent vos meubles ? mettez de la moutarde kkes fois dessus, ça va vite lui passer).
    aujourd’hui, c une chienne d’1an environ, parfaitement calme et sereine que sont maitre adore mais pas assez speed a son gouts.
    alors, entre le caniche vampire et le pitt dormeur, lequel preferé vous?

    Jeudi 18 jan 2007 à 16:23

40. Ddt a dit :

    Comme quoi tous les problèmes ne viennent pas forcément des chiens et que les propriétaires ne sont pas tout blancs (soupirs)

    Jeudi 18 jan 2007 à 16:27

41. elodie a dit :

    Quelques chiffres…
    - 5 % des morsures proviennent de chiens dits ” dangereux “, 95 % de chiens ” de compagnie ” ;
    - les morsures d’enfants par des chiens représentent 2 % des accidents domestiques annuels ;
    - 20 à 30.000 enfants se font mordre chaque année en France, 8 fois sur 10 par leur propre animal ;
    - un chien peut peser jusqu’à 5 fois plus qu’un enfant de 2 ans. Imaginez un adulte de 70 kg se retrouver face à un molosse de 350 kg !
    - 80.000, c’est le nombre estimé de chiens dangereux en France, en tenant compte des animaux non déclarés.

    Jeudi 18 jan 2007 à 16:57

42. elodie a dit :

    Statistiques troublantes

    Un fait surprenant sont les chiffres rapportés par les statistiques. Une étude dans le canton de Neuchâtel a démontré que le Labrador est responsable du 9,1% des morsures totales déclarées, alors que le Rottweiler, très souvent décrié par les médias, ne compte à son actif que le 5,1% des morsures totales. Or, pourquoi n’entendons-nous jamais parler des morsures commises par les Labradors alors qu’elles sont plus fréquentes ? Pire encore, le Pitbull et l’Amstaff ne figurent même pas dans le top 10 des chiens mordeurs !

    Jeudi 18 jan 2007 à 16:59

43. Ddt a dit :

    Ne pensez-vous pas que ceci peut-être dû (éventuellement) à une différence de proportions entre les races de chiens?

    Je m’explique : si le rottweiller mord dix fois plus que le berger allemand mais qu’il y a dix fois moins de rottweiller que de bergers allemands, peut-on honnêtement en conclure que statistiquement le berger allemand est tout aussi dangereux que le rottweiller?

    A moins que la Suisse ne soit peuplée que de pitbulls et de rottweilers, c’est un pays si étrange…

    Jeudi 18 jan 2007 à 17:04

44. elodie a dit :

    c juste des exemples.Et pas forcement pour la suisse…
    Pour moi en effet il n’y a pas de chiesn plus dangeureux qu’un autre.
    Etant entourrée de chien depuis ma naissance, je me suis fait mordre 3 fois, et les 3 fois par de petit chiens et c les plus petits de tous ( un chihuahua), qui m’a vallu 8 points de sutures en tous (2 par trous de crocs). Mais qui se preocupes de ces minis chiens qui mordent sans raisons apparentes? Meme les maitres ca les faits marrer.
    Arretez de vous focaliser sur ces gros chiens. N’est ce pas tout simplement un delit de sale gueule? kan je me promenais avec ma grosse dogue allemand et mon batard, tous le monde changeait de trottoir!!!! Maintenant kan je me propmène avec mes 2 batards, les gens me bousculent! je ne dis pas ke mes chiens sont mechants loin de la, mais ce sont 2 jeunes chiens en pleine education, donc avec des reactions encore plus imprevisible qu’un vieux chiens…
    Ce qui me fait hurler aussi, c ts ces gens ki connaissent votre “chiens mechant” depuis kil est tout petit, ki a ce moment la ne pouvait s’empecher de jouer avec, de lui faire des papouilles, de le prendre ds les bras, mais kan celui ci est devenu un grand et/ou gros format, fo plus kil approche!!!! Oui delit de sale gueule!!!!!!!
    je pense se que je dit, un rott ou pitt est moins attendrissant kun colley ou labrador.et pourtant tout aussi brave et aimant ke les autres.

    je reviens sur ces etits chiens mordeur, il y a peu de tps je me suis fait choper par un caniche, kan j’en ai parler les gens se sont marrer.
    (Je vis ds un petit village ou les nouveaux ne sont pas les bienvenus.)si un de mes chiens n’avaent ne serait-ce que pinsé kkn, il serait deja mort a coup de fusil par kkn de ce meme village…

    Jeudi 18 jan 2007 à 17:25

45. Ddt a dit :

    Elodie, il ne s’agit pas de savoir si ce sont des exemples ou pas, il s’agit de savoir si un chien mord plus qu’un autre dans l’absolu et non pas en valeur relative.

    Si sur 100 rottweiller 50 mordent et que sur 100 caniches 10 mordent, le caniche mord 5 fois moins. Point barre.

    Après (désolé de me répéter mais bon) s’il y a cinq fois plus de caniches que de rottweiler on va dire qu’il y a autant de morsures des deux races : oui, mais cela ne doit pas cacher que le rottweiller mord plus, toutes choses égales par ailleurs.

    Ensuite, permettez moi de douter de la gravité d’une morsure de caniche. Le rottweiler, lui, pardonne moins.

    Grr.

    Jeudi 18 jan 2007 à 17:33

46. elodie a dit :

    sur un adulte, je suis d’accord ke le rott fait plus de degat qu’un caniche, mais sur un enfant en bas age, il est devestateur, et je parle de vecu!!!
    et je ne suis pas d’accord pour dire kun rott ou autre gros chiens mordent plus que les autres, c plus dangereux, plus devastateur, et plus vendueur mediatiquement parlant.

    Jeudi 18 jan 2007 à 17:37

47. anonyme a dit :

    il faut sinceremen areté de croire ke tt les chiens de premiere categorie son dangereux car moi meme je possede un pitt bull de ans qui est adorable comme tou,c un male non castré et je né jms eu de probléme avec lui pourtan ché moi j’ai mes deux petites soeur une de 6ans et l’autre de 8ans et il na jms montré les crocs ou essayé de modre pourtan il oré pu mé je les elevé de aniere douce!!!son seul défo et kil est tjs derriere nous pour avoir des caresses!!!ce né pa la race kil fo exterminé,c simplemen a coz des maitres ke ces chiens devienne dangereux;c la maniere dont on ls a eduké ki les rend comm ca!!!g une ami a moi ki c fé mordre par un yorkshire alor kel promené son rott alor arété de croire ke tt les gros cheine soit disant dangereux!!!ayé du coeur pour les chien ki non rien fai dc ne les tué pas!!!

    Vendredi 26 jan 2007 à 10:47

48. carbonneau a dit :

    mordue hier par un chien non tenu en laisse, la police m’a affirmée que je ne pouvais en aucun cas déposer plainte car le propriétaire n’a pas ordonné l’attaque…très rassurant !

    Mercredi 31 jan 2007 à 18:07

49. groM a dit :

    Est-ce que c’était un chien d’attaque ? Cela peut permettre des poursuites sur les infractions mentionnées dans mon billet.

    Même dans le cas contraire, vous pouvez agir au civil, pour obtenir des dommages intérêts sur le fondement de l’article 1383 et 1384 du code civil.

    Mercredi 31 jan 2007 à 18:29

50. Passant a dit :

    carbonneau: Vous disposez certainement d’une assistance juridique avec l’un ou l’autre de vos contrats d’assurance. Le juriste professionnel qui vous répondra saura, comme le souligne GroM traiter facilement ce problème. Souvenez-vous que la Police n’est pas là pour défendre vos intérêts particuliers, mais ceux de la collectivité : seul un juriste travaillant pour vous défendra votre intérêt.

    Jeudi 1 fév 2007 à 08:52

51. anéantie a dit :

    Laissez moi rire 30 secondes, histoire que j’anéantisse pas mon ordinateur (bah voui, je suis un méchante et agressive propriétaire de Rottweiler)
    Grom pour l’histoire du labrador,avec la “défigurée” tu as raisons…mais pour l’histoire des 2 teckels (petit chiens pesant pouaaah au moins 12kilos) ayant tués un bébé?est ce aussi parcequ’il voulait se suicider (pulsion suicidaire enfantine dû au developpement du complexe d’oedipe…?)pas certaine!!!
    pour répondre a ta phrase je cite:
    Désolé, si un chien puissant dans les mains d’un abruti est une arme dangereuse, il est parfaitement normal que la loi intervienne par la réglementation pour minimiser les risques pour les autres…Qui eux ne sont donc pas abrutis?on est d’accord…donc sont capable de gérer, éduquer leur chiens???…mais comme nous le prouve malheureusement la vie de tout les jours, nous sommes envahit d’abrutis, ca pulule de tout côté…la preuve en est ce site…désolé,peut etre interdir l’ordinateur histoire d’éviter la propagation de mythe sur les molosses…mais c’est ahurissant…le rottweiler date de l’empire romain…peux tu me dire à quand remonte les faits de violence connus sur les gens par un molosse? Gros max…10ans…pourquoi? la folie des médias, des politiques (c’est toujours bon de passer pour le sauveur de la veuve et de l’orphelin)… peut etre avant n’avions nous tous pas de télé? ah bas si? Ah hypothèse…c’est dû aux racailles? non, c’est la société dans laquelle nous vivons, qui aime, je n’ai toujours pas bien compris pourquoi instauré un climat de peur…les molosses, les banlieues, les accidents de la route, la cigarette…j’en passe….

    A toi Benny Hill:Il y a d’autres hypothèses d’animaux connus pour leurs qualités sympathiques : tortues, hamster, chat, labrador.

    Pourquoi prendre un “chien d’attaque” lorsqu’on recherche un animal sympathique ?
    Un hamster..tu sais de quoi tu parles au moins? ca dort 20h sur 24h,et les 4h généralement c’est quand toi tu dors…y’a tout de même plus sympa (les rats par exemple, mais c’est comme les molosses, ils ont récupérés, une sale réputation pour pas grand chose)..une tortue? t’as déjà caressé une tortue?perso,c’est pas mon truc, le chat…c’est bien un chat, c’est un des rare animal qui permet à l’homme de rester les pieds sur terre…pas evident pour la fierté de certains!Labrador? le chien qui mord le plus c’est bien ca? et c’est prouvé,il y a plus de labrador, golden que de molosses…
    Mais tu as raisons…les molosses sont des chiens d’attaques…récemment Roxane, ma rott de 6ans, a violemment attaqué un morceaux d’os à moelle…roh lala impressionnant, elle me faisait penser à moi devant une plaquette de cote d’or!!
    pour conclure
    Ce n’est pas parceque un arabe à volé que ce sont tous des voleurs…à méditer…altes à la généralisation

    Lundi 12 fév 2007 à 03:13

52. Julie a dit :

    c’est vrai , il faut arréte de dire que les chiens molosses sont tous des chiens méchants ! mwa j’ai une femelle rottweiler croisé et elles est super gentilles !!
    c’est une chienne qui a éte frappé par ses maître quand elle est petites , mais depuis qu’elle est chez mwa , elle est devenu super sympas avec tout le mondes ( sauf les étrangers biensur ) mais serieux , prenez un chien comme sa et vous aller voir et vous dire que ce m’est pas un chien dangereux ! vous allez changer d’avie sur les chiens ( rottweiler , pit bull ect… )
    voila c’est tout se que j’avais a dire sur les chiens comme sa !!!
    a++++

    Vendredi 2 mar 2007 à 17:53

53. aurelien a dit :

    Bonjour a tous,mon bo frere achete un chien en belgique (appelé amstaff),il l’élève en famille (enfants ,bébé,yorks).Sans connaitre cette “race” de chien,il ne s’inquiete pas.
    Aujourd’hui apres un controle de la gendarmerie,il apprend que ce type de chien est regie par une loi,il decide donc de l’assurer,de la steriliser,vaccins a jour,et la on ne veut pas accepter la declaration de la chienne en mairie ,il se retrouve avec 6 délis sur le dos (forte amende + prison),et en prime il est dans l’attente qu’on euthanasie sa chienne.
    Etant deja etonné de tout ce foutoir au sujet d’un chien ,je me demande pourquoi ceci s’appelle une declaration en mairie.Car si je veux declarer une chose ,j’en ai tout a fait le droit,pourquoi me l’interdit on???!!!! Ils devraient plutot appeler ca une demande d’autorisation de detention. Comme un permis pour un port d’arme!
    Le pire ,c’est qu’en surfant sur le net pour connaitre ces lois,on s’apercoit que beaucoup de personnes possedent des categories 1 nés apres 1999 et ils sont declarés en mairie.Je ne saurais dire pourquoi!
    Ce que je comprends a tout ca , c’est “l’etroite ouverture d’esprit” de notre pays , donc un chien de categorie 1 est plus dangereux qu’un categorie 2.
    Si quelqu’un avait des reponses a mes questions , j’en serais heureux.
    Existe il une solution a ne pas euthanasier un chien dangereux?
    Peut on faire une etude de comportement pour cette categorie?
    Y a t’il un moyen de la donner a un citoyen belge pour qu’elle retourne a ses origines?(si oui quelle procedure faut il suivre?)
    Y a t’il d’autres solutions?
    Ce genre d’euthanasie ne va t’elle pas a l’encontre de la deontologie des veterinaires?
    Merci d’avance pour vos conseils.

    Lundi 5 mar 2007 à 13:05

54. Kenshin a dit :

    Bonsoir,

    Je viens vous demander des informations car je possède un boxer… et qu’il s’est échappé une fois de ma propriété et que suite à cela une dame a pris peur et elle est tombée. Elle a porté plainte pour morsure. Hors il n’y en a pas eu mais elle a réussi à faire faire un certificat par un médecin. Les boxers n’ont jamais été des chiens dangereux pourtant.

    J’aimerai savoir ce que je peux faire pour défendre mon chien, et ce que j’encours.

    Merci d’avance.

    Jeudi 22 mar 2007 à 22:02

55. Anonymous a dit :

    s il vous plait je recherche une assurance de responsabilite civil pour une chienne cat1 de plus 8ans

    Vendredi 30 mar 2007 à 19:12

56. anéantie a dit :

    Beh Grom tu pourrai répondre aux questions qu’on te pose?
    Ah beh ,nan suis je bete, les molosses ne sont plus d’actualité,donc mes braves gens prenait votre mal en patience,qui sait d’ici un mois,une nouvelle bavure viendra accentuer tous ces propos!

    Mardi 10 avr 2007 à 20:00

57. groM a dit :

    @anéantie: je ne suis ni assureur, ni avocat, ni payé pour répondre à des gens malaimables.

    Mercredi 11 avr 2007 à 10:14

58. anéantie a dit :

    Oh beh relie toi,lorsque c’est pour descendre les molosses tu te fais pseudo avocat, mais pour les aider…
    je cite:
    “mordue hier par un chien non tenu en laisse, la police m’a affirmée que je ne pouvais en aucun cas déposer plainte car le propriétaire n’a pas ordonné l’attaque…très rassurant !
    Mercredi 31 jan 2007 à 18:07
    groM a dit :
    Est-ce que c’était un chien d’attaque ? Cela peut permettre des poursuites sur les infractions mentionnées dans mon billet.
    Même dans le cas contraire, vous pouvez agir au civil, pour obtenir des dommages intérêts sur le fondement de l’article 1383 et 1384 du code civil.”

    Et je ne suis pas “malaimable”, je suis juste révoltée par le peu de consideration que vous avez pour ses chiens, sans bien le comprendre, sachant que vous n’en cotoyez pas…les “ont dit” on mené à pleins de sales histoires…holocostes,crimes contres l’humanité… Pour un futur avocat, je trouve que tu n’as pas tellement de recul ni de discernement sur les choses!

    Jeudi 12 avr 2007 à 22:33

59. groM a dit :

    @anéantie: ne me parlez pas de discernement, votre message montre tellement que vous n’en avez aucun.

    Sachez donc que je réserve ma “considération” aux êtres humains non aux animaux; sachez également que je trouve que votre assimilation entre, d’une part, une législation visant à assurer la sécurité des personnes face aux animaux dangereux et, d’autre part, l’Holocauste, absolument scandaleuse. Ne récidivez pas ici.

    Pour terminer, je ne vous permets pas 1) de me tutoyer, on n’a pas gardé les pitbulls ensembles 2) de me dire que je suis “un futur avocat”, vous ne connaissez rien de mes ambitions, et 3) de me dire que je ne côtoie pas les chiens, vous n’en savez foutre rien.

    Jeudi 19 avr 2007 à 09:35

60. anéantie a dit :

    Je ne veux pas qu’on me prennent pour ce que je ne suis pas, alors je finirai par ce message
    De 1 le tutoiement n’est pas un manque de respect ni autres
    2 Alors ayant des juifs dans ma famille et ayant parlé avec eux, eux ça ne les choquent pas cette comparaison (probablement une plus large ouverture d’esprit car eux ont compris que ce n’est point la gravité que j’ai comparé mais la demarche…donc ne me renvoyEZ pas des choses que je n’ai pas dites. Je rappelle que j’ai écrit “les “ont dit” ont mené à pleins de sales histoires”…Les mauvaises compréhension aussi mènent à des mauvaises choses
    3 Il est possible de considerer et les HUMAINS et les animaux, ce n’est pas paradoxal!
    je finirai en m’excusant si vous avez mal pris tous ce que je vous ai dit, personnellement je suis attachée au respect des gens et des animaux, c’est peut etre une bataille inutile que de demander de considerer un molosse, mais je continuerai!

    Vendredi 20 avr 2007 à 13:45

61. Anonymous a dit :

    merci a tous ceux qui ne dise pa du mal des chien de premiere categorie car j’ai un rottweiller et ses defuat c’est d’etre mignon attirant et tres tres calin avec les bebe il les prtogènt et fait gaffe a se quil ne se fasse pas mal.regarde avant de juger pour les chien que lon dit mechant a la tele on ne sait pas ce quil on vecu avant. enfin bon un chien on fait se que l’on veut c’est comme une arme une fois que l’on a en notre possession on en fait se que l’on veut ….
    merci ….!!

    Jeudi 26 avr 2007 à 17:05

62. groM a dit :

    Amis des canidés, nous avons bien entendu vos commentaires. En conséquence, l’audience est levée et les commentaires pour ce billet sont clôts.

    Jeudi 26 avr 2007 à 17:40