Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Les palmes, c’est le bouquet !

Ma Maman m’a appris qu’elle allait recevoir, à l’issue de 35 ans de bons et loyaux services dans l’Education Nationale, les palmes académiques. Je ne résiste donc pas à un petit billet sur la question, auxquel je joins mes félicitations à la lauréate. La suite

Le droit dans la Chine ancienne

Par l’intermédiaire de Frédéric Rolin, j’ai découvert avec un grand plaisir les anciens numéros de la Revue Internationale de Droit Comparé, mis à disposition sur le site Persée. J’avertis en passant mes patients lecteurs que vous risquez d’avoir de temps en temps des échos de ce qu’on y trouve, tant le contenu en est riche. Commençons donc aujourd’hui par le droit dans la tradition chinoise, un article de Xioaping Li, en m’excusant par avance pour les approximations et les erreurs qui pourraient être faites ici.

Cette article est plus particulièrement dédié à trois de mes collègues, qui ont eu la chance d’aller en Chine récemment. La suite

Le droit d’auteur et le droit de propriété

La récente décision n°2006-540 DC du conseil constitutionnel sur la loi relative au droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information a fait couler beaucoup d’encre dans la blogosphère (ici, là, là, et encore là). Le conseil a ainsi affirmé avec force dans son considérant n°15 que:

les finalités et les conditions d’exercice du droit de propriété ont subi depuis 1789 une évolution caractérisée par une extension de son champ d’application à des domaines nouveaux ; que, parmi ces derniers, figurent les droits de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur et les droits voisins.

La question de savoir si le droit d’auteur ressort du droit de propriété fait débat. Jules notamment soutient que la position du Conseil est très contestable. Ce billet vise à approfondir un peu le débat, en commençant par quelques définitions (I) avant d’essayer de superposer les deux notions (II). La suite