“chimère P2P, certains ont tenté de justifier par la raison qu’il faudrait tout passer au gratuit.” Les hommes de paille anonymes ont bon dos.

- les citations d’Hugo sur le droit d’auteur sont toujours très efficaces de par la plume de leur auteur… qui est mort en 1885 : à cette époque, la question du droit d’auteur c’est le théatre, la littérature, la peinture. De là à dire que les mots de l’illustre écrivain sont un peu datés, il n’y a qu’un pas que je franchis gaillardement.

- il ne s’agit pas non plus de “protéger” le partenaire, mais de lui donner envie d’investir dans “l’industrie culturelle”, car le monopole l’encourage à commercialiser les objets sur lequel il porte. Vous connaissez une entreprise florissante qui ne commercialise que des oeuvres du domaine public ? Que reste-t-il, alors, de la visibilité de ces dernières ?

- il n’y a donc aucune hypocrisie du coté des ayants-droits, que ce soit envers une oeuvre ou un produit culturel, puisque l’une et l’autre sont synonymes (il y a 40 ans, Brassens était un produit culturel, aujourd’hui, c’est un poète, comparé - à tort ou à raison, peu importe - aux plus grands auteurs en la matière) : en contrepartie du monopole, les diffuseurs investissent sur les auteurs ; plus ils amortissent, plus ils réinvestissent, et donc plus les créations, qu’elles soient bonnes ou mauvaises (le législateur ayant eu la sagesse de renoncer à en juger), sont diffusées, ce qui profite à l’intérêt général… et aux auteurs, qui perçoivent des revenus.
En revanche, il y a une réelle hypocrisie chez les tenants du libre au sens large (logiciel exclu, cf. supra), pour qui “accès à la culture” = “gratuité”. Le vrai sujet n’est donc pas le principe du droit d’auteur, ni même sa durée, mais sa mise en oeuvre, et tout simplement le prix auquel l’oeuvre est proposée à l’”utilimateur”, le P2P ayant provoqué un “crack” du cours du marché culturel. Avant, on payait parce qu’il n’y avait pas d’autre moyen. Puis, après la chimère P2P, certains ont tenté de justifier par la raison qu’il faudrait tout passer au gratuit. Ce serait jeter le bébé avec l’eau du bain, comme on dit.
En effet, ce n’est pas parce que les évolutions techniques impliquent nécessairement une réévaluation économique du marché culturel qu’il faille pour autant boulverser un paradigme efficace depuis plus de deux siècles.

- pour en revenir au sujet de départ, qui est la durée, le principe d’une protection post mortem auctoris n’est pas à remettre en cause :
1. l’oeuvre est un succès sur plusieurs décennies, et ses fruits nourriront les créations d’autres auteurs, qui pourront être financées ;
2. l’oeubvre ne rencontre pas son public, et le monopole ne dérange personne puisque personne ne veut de l’oeuvre.
En revanche, une durée de 70 ans est certainement excessive, je le concède bien volontiers, mais au fond, je ne suis pas certain que ça changerait quelque chose, car une fois dans le domaine public, sauf à ce qu’elle soit majeure, l’oeuvre est morte.

Pour protéger le partenaire, une durée raisonnable à partir de la date de publication est suffisante, la aussi ce n’est pas un argument.

Pour ce qui est de l’importance relative des avis et droits des auteurs et de celui du public sur le sujet, je rappelle l’opinion d’un auteur français mineur :

“Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient - le mot n’est pas trop vaste - au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous.” - Victor Hugo

Même si on accepte ce prédicat, je ne comprends pas pourquoi il est nécessaire d’avoir des durées d’exploitation monopolistiques si longues. Cela me semble complètement démesuré par rapport aux investissements en jeu.

L’existence même de l’oeuvre dérivée dans la loi démontre que sa réalisation est possible : il suffira au second créateur de partager ses gains avec le premier auteur, ce qui semble - somme toute - assez juste.

@GroM

Ce n’est ni normal ni anormal, dans la mesure où seul le goût du public fera que l’auteur jouira - ou non - des fruits de sa création de son vivant : c’est aléatoire.

Pourquoi ne pas - alors - limiter la protection à la durée de la vie de l’auteur ? Parce que cette durée n’est pas tant orientée vers les successeurs de ce dernier, mais plutot vers son partenaire économique : paradoxalement, la diffusion d’une oeuvre protégée est mieux assurée que celle d’une oeuvre libre de droit, puisque celui qui en prend l’initiative pourra percevoir une rémunération. C’est en tout cas la logique qui prévalait avant la “révolution numérique”, je ne suis pas convaincu qu’elle change beaucoup après.

En fait mon appréciation n’était pas culturelle et encore moins juridique, mais économique. Intuitivement, j’ai tendance à penser que la durée de vie commerciale d’une oeuvre préformatée pour le top 50 sera, statistiquement, plus faible qu’une composition originale, ne serait-ce que parce que les “marchés” correspondants ne sont pas structurés de la même manière.

J’entends bien l’argument sur la durée nécessaire pour qu’une oeuvre soit acceptée, mais cela revient à dire qu’il est normal que les petits-enfants bénéficient de l’oeuvre plutôt que le créateur lui-même. Cela me laisse assez perplexe …

“Mais un des problèmes à mon sens est que le droit d’auteur est utilisé pour des créations para-artistiques voire industrielles”

Oui, la théorie de l’unité de l’art décrédibilise le principe du monopole, depuis un siècle. On s’y est fait. A noter toutefois que la durée de protection des créations utilitaires pose rarement de problème, la loi du marché (enfin la mode) ayant le plus souvent raison de l’intérêt du monopole.

“(je pense à la musique - en tout cas celle qu’on entend sur les radios, au logiciel, aux oeuvres publicitaires …), et que ces domaines doivent s’aligner sur ces protections complètement délirantes. Pour parler du logiciel seul, une telle protection est strictement égale à l’infini. Et sans doute est-ce aussi le cas pour la musique type variété.”

La distinction entre musique légère et musique classique est affaire de goût, et donc nullement affaire de droit : si l’appréciation des vertus artistiques d’une oeuvre conditionnait la durée de sa protection, la plus-value culturelle que le droit d’auteur apporte à l’intérêt général serait réduite à peau de chagrin puisque, par définition, les créations les plus novatrices sont celles qui ont besoin du plus de temps pour être intégrées par le public. N’oublions pas qu’en matière culturelle aussi, les vices d’hier sont les moeurs d’aujourd’hui.

Enfin, le logiciel est l’anti-exemple absolu dans le cadre d’une réflexion sur le droit d’auteur : d’une part, c’est la seule création qui soit exclusivement utilitaire, d’autre part, il est historiquement devenu une oeuvre par dépit (lobbyiste). D’ailleurs, son régime est en de nombreux points dérogatoire au droit d’auteur, à tel point que l’on parle du droit “spécial” du logiciel.

Promis, dès que possible, je serai moins péremptoire et plus détaillé. Disons que j’ai cédé à la tentation d’un cri du coeur