Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Pas de blogage avant les devoirs du soir

Et oui, ce week-end risque d’être assez peu actif sur ce site. La faute aux premiers devoirs de droit civil et de droit administratif. Pour ceux que ça intéresse, les décisions qui font la matière de ces augustes travaux sont:

• Droit civil: Cass. Ass. Plén. 29 Octobre 2004 (publié au bulletin)
• Droit administratif: CE, Ss. Sec.; 22 octobre 2003, Ligue des droits de L’Homme (Rec.)

10 commentaires

1. Erasoft a dit :

   Pour le civil, je pense que ça doit pouvoir se faire sans pb. En tout cas, on nous en a tellement parlé… Quant à l’administratif, moi, je nagerai. Mais bon, t’es bien plus meilleur que moi, alors Bon courage !

   Samedi 9 déc 2006 à 12:43

2. groM a dit :

   En fait, le problème pour le devoir de droit civil, c’est qu’il y a des questions

   Samedi 9 déc 2006 à 13:19

3. groM a dit :

   Bon, le droit civil est fait. J’ai même déniché un idée qui est pas dans la GAJC - et qui, j’espère est en rapport avec le sujet. Mais chut, no spoiler

   Samedi 9 déc 2006 à 23:24

4. Anonymous a dit :

   Alors cette idée ?

   Lundi 11 déc 2006 à 13:13

5. Udd a dit :

   Alors cette idée ?

   Lundi 11 déc 2006 à 13:14

6. groM a dit :

   Rien de transcendant, non plus: le fait de ne plus sanctionner la contrariété aux bonnes moeurs des libéralités consenties à l’occasion des relations adultère est une déclinaison civile de la dépénalisation de l’adultère. Avec 25 ans de retard tout de même.

   Lundi 11 déc 2006 à 17:02

7. Udd a dit :

   … Ou un effacement quasi-absolu de la positivité du devoir civil de fidélité dans le mariage. Certains auteurs ne s’en remettent pas, considérant que ce seul motif aurait justifié le prononcé de l’illicéité de la libéralité de l’espèce (L. Leveneur)

   Mais enfin, il n’y a absolument aucun risque à parler de droit pénal à vos correcteurs de droit civil, vous ne serez pas contredit (en général)!
   Sur cet arrêt, deux notes exceptionnelles de Bénabent et Malaurie à la “Revue des contrats”, vraisemblablement 2005. De la doctrine fleurie et militante (surtout Malaurie) qui égaye fortement nos recueils de jurisprudence.

   Lundi 11 déc 2006 à 19:17

8. diane roman a dit :

   et la décision du Conseil? ! … êtes vous aussi inspiré?

   Mardi 12 déc 2006 à 22:07

9. groM a dit :

   Non, pas tellement. Il faut dire que contrairement au devoir de droit civil, je n’ai pratiquement pas pu travailler en continu dessus. La faute à l’érythème de mon fils et à mes activités professionnelles. Je posterai intro + plan + conclusion une fois la date limite d’envoi passée.
   (des fois, je me dis que je suis un peu maso)

   Mercredi 13 déc 2006 à 10:54

10. Anonymous a dit :

    Je ne comprend rien au droit et encor moin en droit civil. Mais je dois tout de meme remettre un developpement composé pour vendredi dont le sujet serait : l’obligation.

    J’incite toute les personnes suceptibles de pouvoir m’aider, à prendre contact avec moi a cette adresse: ffaysa@hotmail.fr

    Merci

    Lillia

    Samedi 17 fév 2007 à 17:53

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