Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Partisan, moi ?

Christian Blanc démontre que quand on gratte le vernis centriste, on trouve le bois dont est fait la droite.

La gauche est de métal: on ne la peint ni ne la vernit, on la galvanise !

RFF

Réseau ferré de France a pour mission, d’après son propre site Web: de gérer, développer, construire et financer le réseau ; il est responsable du développement de son patrimoine ferroviaire. Des missions d’envergure menées avec le souci permanent d’assurer une valeur ajoutée substantielle.

Pourquoi est-ce que cet organisme, qui n’interagit guère qu’avec l’Etat, les régions, les autorités européennes et la SNCF, se croit-il obligé de se lancer dans une campagne de publicité massive aux heures de pointe de grande écoute sur les chaînes de télévision ? Qu’est-ce que le contribuable a à gagner à cette campagne couteuse, qui bat le record du monde de la non-informativité ? J’espère en tout cas que cela n’a aucun rapport avec la nomination de Michel Boyon, son Président, à la tête du CSA.

PS: le Président de l’Assemblée Nationale a nommé pour sa part Rachid Arhab, un choix judicieux à mon humble avis. Félicitations donc à l’heureux promu.

Lieu-commun version 2

Il faut que tout change pour que rien ne change.

Giuseppe di Lampedusa

Vraquitude

En ce moment, c’est la vraquitude. Quelques commentaires, donc, en vrac.

Le lecteur attentif aura observé depuis peu le silence assourdissant de ce blog. Le lecteur moins attentif aura constaté que son lecteur RSS ne trépigne plus aussi fréquemment de mes productions. Plusieurs raisons à cela: tout d’abord une pointe d’activité professionnelle, ensuite les partiels qui approchent et qui me font consacrer plus de temps aux charmes des finances publiques qu’à celui de l’édification populaire, et enfin les difficultés temporaires de ma connexion Free.

Free, justement, parlons-en. Le moins que l’on puisse dire, c’est que j’ai composé leur numéro de hotline de mauvais gré, avec en tête les descriptions apocalyptiques des heures d’attente accompagnées de la douce musique (d’attente elle aussi) faites par des amis dans le besoin. Mais la présomption de mauvaise qualité de service était simple, et la preuve contraire fut brillamment rapporté par Samia, de la hot line de Paris. Dieu sait pourtant, Samia, si j’ai eu peur en entendant votre voix appliquée dérouler soigneusement le protocol de support de premier niveau. Mais vous avez su m’épargnez les tests débiles que le support pose habituellement (”Etes-vous sûr que le câble est bien branché ?“), et cinq minutes après que nous ayons raccroché, après que la boîte libre eût mis à jour son logiciel, j’étais de nouveau connecté. Merci à vous Samia, je ne regrette pas d’avoir répondu “oui” à la question: “Ai-je répondu à toutes vos questions ?”

Question droit, maintenant, je vous ai évoqué un billet sur les PGD et un sur les évolutions constitutionnelles de la Nouvelle-Calédonie. Le second me semble inutile. Un excellent rapport parlementaire résume de manière plus complète tout ce que j’aurais voulu dire sur la question et m’a presque convaincu que le corps électoral de dix ans n’était pas aussi scandaleux qu’il en a l’air. En y réfléchissant, c’est surtout l’arrêt Py de la CEDH qui m’en a convaincu. Mais vous lirez et vous me direz.

Pour ce qui est des PGD, je me demandais sur quelles bases il était possible de justifier l’existence des PGD. Je ne crois pas du tout à l’explication suivant laquelle ils préexisteraient et seraient “découverts” par le juge, tels des diamants méticuleusement retirés de leur gangue de carbonate. Cela fleure trop le droit naturel à mon goût. Je me demandais dans quelle mesure l’effort créatif du juge administratif ne serait pas simplement une manifestation de son pouvoir prétorien, pouvoir qui est inhérent à la mission de juger et qui est si bien résumé par l’article 4 du code civil. Loin du droit naturel, les PGD me semblent au contraire issus d’un contexte social et politique particulier, celui de la fin de la deuxième guerre mondiale. De là à dire qu’ils sont au droit ce que les résistants de la 25ème heure sont aux FFI, il n’y a qu’un pas que je ne franchirais pas, faute d’une connaissance assez précise de l’action du Conseil d’Etat au cours de cette période noire.

Pour terminer, faisons dans le scolaire. J’ai mis en fiche tout mon cours de finances publiques. Un grand moment de bonheur, je dois dire. Non, non, il n’y a pas d’ironie là-dedans. C’est un cours très intéressant, que tout futur citoyen devrait parcourir une fois dans sa scolarité. Par exemple pour découvrir que la dette en 2006 se montait à 832.000.000.000 d’euros, et que le déficit budgétaire pour 2006 est estimé à 46.000.000.000 d’euros. Je vous laisse faire la division pour 62.000.000 de Français. J’espère maintenant ne pas avoir à rembourser ma part de mon vivant, mais je crois que tout le monde est d’accord là-dessus.

Autre information qu’il est bon de rappeler: l’obligation qu’ont les collectivités territoriales de voter un budget en équilibre réel, que ce soit pour la section de fonctionnement ou celle d’investissement, obligation assortie d’une procédure de contrôle budgétaire énergique par le préfet et la chambre régionale des comptes. Bref, là où l’Etat mène grand train, les collectivités territoriales ont la bride serrée.

Sinon, j’espère passer aux délestage les finances publiques, le droit administratif, le droit pénal, le droit des obligations. Pour ce qui est du droit des biens et de l’histoire des idées politiques, on verra. Et j’aurais d’ailleurs mieux fait de bosser cette dernière plutôt que de bloguer. Alors bonne nuit !

L’arrêt Rouquette de 1999.

Pour meubler un peu le vide abyssal de ce blog, voici mon second devoir de droit administratif. A le relire, je me dis que j’y ai peut-être été un peu fort … à vous de juger, en commençant par l’arrêt.
La suite

Devinette

Qu’est-ce qu’on trouve ici et là ?

tic, tac, tic, tac…

Les deux arrêts qui avec la rédaction de fiches sur l’exécution comptables des lois de finance ont occupé mon week-end et constituent le second sujet de devoir du trimestre. Ce coup-là, je me suis arrangé pour bosser faire chaque devoir d’un bloc, dans la durée prévue pour l’examen, et cela va beaucoup mieux.

Tout le monde s’en fiche …

… mais j’ai fini de prendre en note tous mes cours d’histoire des idées politiques et de finances publiques. J’ai bien aimé le deuxième, moins le premier, qui est peu du genre Toqueville en 2 minutes 20.

Dans tous les cas, c’est une bonne chose de fait pour l’examen du 31 janvier.

C’est pour cela que je patine sur deux billets que je suis en train d’écrire, l’un sur le processus constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie, et le second sur les fondements des PGD, et que je n’ai pas encore eu le temps de lire le dernier billet de Calamo.

Autocensure

Billet précédent retiré pour cause de médiocrité. Blog fermé en attendant d’avoir un truc intéressant à raconter.