Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Vacances

Nouis partons aujourd’hui pour quelques jous avec Mme GroM et GroMinet. Vide sidéral en perspective. A bientôt.

Grands arrêts, petites fiches

Alors que les examens approchent, vous êtes à la ramasse en droit administratif ? Pas de panique: voilà déjà quelques 80 fiches d’arrêts pour vous aider à aller vite. Le seul problème, c’est que j’ai aussi été très vite pour les faire: voyez par exemple les Granits Porphyroïdes. Alors, avant de prendre le contenu pour argent comptant, lisez bien la préface.

Bonne lecture quand même !

Question aux syndicats enseignants

Est-ce que l’un des lecteurs qui fréquentent ce site savent si l’un ou l’autre des syndicats enseignants envisage de déposer un recours contre le décret du 12 février 2007 relatif aux obligations de service des enseignants ?

Deux petites nouvelles

D’abord, j’ai rajouté De lege ferenda dans ma blogroll. C’est plein de saines lectures.

Ensuite, j’ai fini de prendre en note tous mes cours du semestre 3. Une bonne chose de faite.

Les victimes reposent nues

Au lendemain du décès de son client, l’avocat de Maurice Papon, Me Francis Vuillemin, a déclaré publiquement qu’il veillerait “personnellement à ce que l’accompagne dans son tombeau la croix de commandeur de la Légion d’honneur que Charles de Gaulle lui a remise de ses propres mains, pour l’éternité“. Contrairement à ce qu’affirme Me Vuillemin, le Général de Gaulle n’a jamais remis une quelconque décoration “pour l’éternité“. La République Française est un état de droit, et les membres de l’ordre national de la Légion d’honneur sont, comme d’ailleurs le Président de la République, soumis à la loi. Que dit la loi en l’espèce ? La suite

Fame !

Par Dimitri Houtcieff, j’apprends que le dernier numéro du Recueill Dalloz contient un éditorial intitulé Propos iconoclastes sur la “Bloghorrée”, éditorial qui porte des appréciations mitigées sur la contribution de la bogosphère juridique à la doctrine.

D’abord, je me réjouis de voir Bloghorrée faire la une du Dalloz. La suite

Ca sent l’écurie !

Fin ce soir de la prise de notes pour le cour de droit pénal général Au menu, entre autres, l’extinction de la peine et, pour voir à quoi ça ressemble, la loi d’amnistie du 6 août 2002. Y a plus qu’à apprendre tout cela.

Etrange

Le droit des obligations est vraiment étrange: tout commence par la conclusion du contrat …

Arcelor (4): Que le Monde apprenne à lire !

L’arrêt Arcelor déchaîne décidément les passions les plus basses. Sans aller jusqu’à des publication radicales, ne voilà-t-y pas que le Monde publie l’affirmation suivante:

Un décret pris en application d’une directive européenne ne peut plus être contesté au nom de la Constitution française. C’est le sens de l’arrêt rendu par le Conseil d’Etat, jeudi 8 février, sur la requête d’un groupe de producteurs d’acier, dont Arcelor, qui invoquait le principe d’égalité contre un décret dispensant des industries concurrentes du respect des quotas de gaz à effet de serre.

Je rassure le lecteur inquiet, il n’y a pas de coup d’état de la CJCE, puisque l’arrêt indique clairement que

En revanche, s’il n’existe pas de règle ou de principe général du droit communautaire garantissant l’effectivité du respect de la disposition ou du principe constitutionnel invoqué, il revient au juge administratif d’examiner directement la constitutionnalité des dispositions réglementaires contestées

Quelqu’un au Monde a-t-il seulement lu l’arrêt ?

Arcelor (3): N’ayez pas peur !

Voici la suite du billet consacré à l’arrêt Arcelor du 8 février dernier.
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