Arcelor (2): Ich liebe Solange
J’ai dit dans le billet précédent tout le bien que je pense de Solange. En y réfléchissant, j’en pense encore plus de bien. Solange établit en fait un système où la garantie des droits est assurée de manière très satisfaisante puisque redondante.
D’une part, le niveau de protection garanti en pratique correspond au niveau le plus élevé fourni par le droit interne et le droit communautaire chacun de leur côté. Dans le cas (improbable j’en conviens) où le niveau de protection offert par l’un ou l’autre diminue, l’autre ordre vient en relève, et le conflit qui ne manquerait pas d’en résulter aurait une résonnance européenne.
D’autre part, quand bien même il n’y a pas de différence significative en termes de protection offerte, une telle institution crée une saine émulation entre des ordres juridiques et pousse à un mieux-disant en termes de protection des libertés.
Also liebe ich Solange !
Ibn Kafka a dit :
Ich liebe ihn auch! Même si dans l’ordre international - et communautaire en particulier - la suprématie du texte international sur le texte interne, fût-il constitutionnel, fait théoriquement - et théoriquement seulement - nul doute, le pragmatisme juridico-politique impose une coexistence pacifique entre texte communautaire / constitutions nationales. La jurisprudence so lange… avait d’ailleurs incité la CJCE à adopter l’arrêt Nold et l’arrêt Hauer. Comme quoi la remise en cause de la suprématie du droit communautaire n’est pas toujours pernicieuse (je ne plaide pas pour sa fin, loin de là, mais constate que la concurrence peut parfois avoir du bon…).
Mardi 13 fév 2007 à 22:18