Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Arcelor (2): Ich liebe Solange

J’ai dit dans le billet précédent tout le bien que je pense de Solange. En y réfléchissant, j’en pense encore plus de bien. Solange établit en fait un système où la garantie des droits est assurée de manière très satisfaisante puisque redondante.

D’une part, le niveau de protection garanti en pratique correspond au niveau le plus élevé fourni par le droit interne et le droit communautaire chacun de leur côté. Dans le cas (improbable j’en conviens) où le niveau de protection offert par l’un ou l’autre diminue, l’autre ordre vient en relève, et le conflit qui ne manquerait pas d’en résulter aurait une résonnance européenne.

D’autre part, quand bien même il n’y a pas de différence significative en termes de protection offerte, une telle institution crée une saine émulation entre des ordres juridiques et pousse à un mieux-disant en termes de protection des libertés.

Also liebe ich Solange !

Arcelor (1) La jurisprudence du Conseil Constitutionnel

Le récent arrêt Arcelor du Conseil d’Etat a fait l’objet de commentaires aussi éclairés qu’abondants dans la blogosphère. Je me permets d’ajouter avec retard quelques commentaires à ceux déjà parus ici et là. La suite

Vive le blogging !

Frédéric Rolin pose sur son blog la question du blogging dans l’enseignement du droit: faut-il obliger les étudiants à mettre des notes en ligne ? Faut-il obliger les étudiants à tenir un blog ? Faut-il enfin noter ces activités ?

Il ne fait pas de doute que l’étudiant en droit, par ces temps d’incontinence législative, doit se tenir au courant de l’actualité. Au-delà de la simple conscience professionnelle qu’on ne saurait trop encourager, il en va de la prudence la plus élémentaire: le prof de droit est toujours soumis à la tentation de demander le commentaire d’un arrêt récent à la fin du trimestre.

Mais la participation est aussi un facteur important. Ddt évoquait en commentaire au billet de Frédéric Rolin sa crainte de voir ses notes taillées en pièce par un magistrat ou ses commentaires malmenés par un(e) honorable agrégé(e) des facultés. Il faut reconnaître que le risque existe et que sans même requérir l’intervention de telles sommités, un simple pair, un modeste étudiant de deuxième année peut parfois avoir l’outrecuidance de faire pareil

Cependant il ne faut pas se décourager. Toutes les fois que j’ai publié des billets qui ont fait l’objet de commentaires éclairés, j’ai appris quelque chose; jamais mes lecteurs ne m’ont découragé, encore moins se sont-ils gaussés. Le lien professeur-élève dont parle Ddt, s’il est peut être parfois ressenti fortement, n’a jamais fait intrusion ici.

Il est vrai qu’il peut-être parfois difficile de trouver des sujets d’inspiration. Toutefois, toutes les notes ont leur lectorat. Celle que j’avais écrite sur la législation applicable aux chiens d’attaque a trouvé un public nombreux et que je soupçonne de ne pas passer sa vie sur les blogs juridiques. Celle consacrée au cumul d’emplois des fonctionnaires a trouvé de l’écho auprès des publicistes de passage et des fonctionnaires eux-mêmes. Le plus scolaire des exercices, un commentaire d’arrêt GISTI, a permis à Serge Slama de nous apprendre plein de choses sur le GISTI justement et la jurisprudence récente du conseil constitutionnel. Last but not least, ce blog m’a permis de faire la connaissance d’un grand nombre de juristes que je salue en passant - ils se reconnaîtront. Pour moi qui fait des études par correspondance, cet aspect est peut-être le plus essentiel.

En fait, le blog permet d’approcher des sujets marginaux, décallés, d’approfondir le cour, de demander des renseignements, de croiser des avis … bref, c’est un complément que je considère maintenant comme indispensable.

25%

25% c’est le chiffre de la semaine dernière: c’est le pourcentage, en coéfficient, des exames que j’ai passés mercredi dernier. C’est en effet avec une certaine délectation que j’ai retrouvé les couloirs jaunâtres de la rue Saint-Hippolyte, remplis d’étudiant(e)s qui, en attendant leur passage, parcourent fièvreusement leurs petites fiches. Au menu de la matinée: un oral de finances publiques et un oral d’Histoire des idées politiques. Passés avec brio, vous vous doutez.

Je remercie aussi les publicites de mes lecteurs de m’avoir épargné des commentaires similaires à ceux de ma prof de droit administratif au sujet de l’arrêt Rouquette commenté dans un billet précédent. Un Inégal, dommage ! peu flatteur est venu sanctionner mon incompétence, assorti d’une note que je tairai par pudeur (message personnel: Somni, si tu pouvais envoyer un mail aux réquérants pour leur dire de ne pas lire mon commentaire, cela m’arrangerais)

Sinon, j’ai eu le plaisir de m’intéresser à la question de l’heure de première chaire des enseignants, conjointe enseignante oblige. Pas moyen de trouver le projet de décret réformant celui de 1950, alors si un lecteur a des tuyaux, ça m’arrange. Par ailleurs, j’ai l’impression que les chefs d’établissement ont dû recevoir des circulaires pour préparer la mise en oeuvre de la réforme. Là aussi, si quelqu’un avait les références d’une telle circulaire, cela m’intéresse.

J’ai eu aussi le devoir de me plonger dans les actions directes en matière de responsabilité civile, et le moins que l’on puisse dire est que les arrêts du 7 février 1987 et du 12 juillet 1991 (le fameux arrêt Besse) sont loin d’avoir perdu tout mystère pour moi. D’après ce que je comprends, il est nécessaire qu’une chose serve de support à la transmission du droit à l’action contractuelle en responsabillité; chose qui n’existe pas dans le contrat de sous-traitance mais existe dans la vente. Si un lecteur a des références d’article sur le sujet …

Dernier point: toujours très occupé en ce moment, donc pas de billet de fond avant un certain temps !