Bloghorrée

Extrêmiste de la laïcité depuis 1976

Apprenons l’histoire de France avec la loi fiscale

Le Code Général des Impôts, le CGI pour les intimes mais pas pour les informaticiens, recèle de pures merveilles. Ainsi l’article 1457, consacré aux exonérations de taxe professionnelle, nous permet de nous replonger dans les us et coutumes de nos ancêtres. Il exonère ainsi:

1º Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, les lieux de passage, les marchés, des fleurs, de l’amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des oeufs, du fromage et autres menus comestibles;
2º Les chiffonniers au crochet, les rémouleurs ambulants.

Malheureusement, les années 70 sont passées par la là, avec leur cortège de plastique orange et de formes psychédéliques marron, et elles ont introduit une très poétique troisième catégorie exonérée:

3º L’activité de vente de produits et services à domicile par démarchage de personne à personne ou par réunion exercée par les personnes visées au 20º de l’article L. 311-3 du code de la sécurité sociale et dont la rémunération brute totale, perçue au titre de cette activité au cours de la période de référence définie à l’article 1467 A, est inférieure à la limite de 16,5 % du montant annuel du plafond mentionné à l’article L. 241-3 du code de la sécurité sociale.

De là à dire qu’il faudrait rémouler les démarcheurs et les chiffonner au crochet, il n’y a qu’un pas que nos glorieux ancêtres n’ont pas hésité à franchir avec Louis XVI.

4 commentaires

1. erasoft a dit :

   Cette tartine

   Mais il y a toujours beaucoup de poésie dans le Code civil ; et le Code rural, c’est un vrai monument à la gloire du lyrisme ^^

   Mardi 20 mar 2007 à 10:14

2. groM a dit :

   Lyrisme bucolique, évidemment

   Mardi 20 mar 2007 à 10:52

3. yawp a dit :

   dis donc, tu ne serais pas tombé dans la marmite du semestre 4 par hasard?
   allez, tu te reposes parfois non? si tu ne dis pas oui, je vais culpabiliser …

   Jeudi 22 mar 2007 à 11:11

4. groM a dit :

   Faut bien, ma bonne dame ! Et le droit commercial des affaires a déjà tout pour me déplaire

   Jeudi 22 mar 2007 à 13:55

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