Bloghorrée

Extrêmiste de la laïcité depuis 1976

Les oeufs, Sarkozy, le sommeil et la PI

Je pars une grosse semaine, donc silence radio sur ce blog. Ne mettez pas le bazar partout.

Sur le blog Dalloz, la suite de la série “Mes première lois”, dans laquelle les candidats à la présidentielle donnent leurs priorités. La livraison du jour inclut les proposition de Nicolas Sarkozy pour l’université. Plus d’autonomie, rapprochement avec le monde du travail, rien de surprenant dans ces propositions de la part du candidat de la droite. Une contradiction majeure cependant: “Je souhaite aussi adapter les flux d’entrée dans chaque filière en fonction de la réalité des débouchés, tout en préservant un principe fondamental : chaque bachelier doit pouvoir postuler dans l’université de son choix et avoir une place à l’université” nous déclare l’ancien ministre de l’intérieur. Certes, cela est bel et bon, mais comment concilier ces deux “souhaits” profondément contradictoires ? Et puis l’éternelle rémunération au mérite, cette fois pour les enseignants-chercheurs. Cela est aussi bel et bon, mais comment on fait pour des activités qui ne sont pas des activités de production et dont le “rendement” est très difficile à évaluer ? Ne me dites pas qu’il suffit de compter les publications …

Etudes suites. Je sais pas si c’est moi qui fatigue, mais je trouve le contenu de chaque cours du second trimestre beaucoup plus dense qu’au premier (sauf en droit administratif, où c’est toujours dense). Exemple: la leçon de droit des affaires sur le fonds de commerce, qui inclut le cours sur la propriété industrielle (marques, brevets, dessins et modèles). Résultats: 13 pages de notes, contre une moyenne de 7 pour une leçon ordinaire. Après, on n’a qu’une envie, se coucher (pas très sarkozyste, comme conclusion)

Bizarrement, le même cours laisse de côté la propriété littéraire et artistique, alors que je me serais attendu à la voir figurer dans le fonds, tout comme les brevets par exemple. Dans mon domaine d’activité (le logiciel), c’est la seule protection disponible et il me semblerait légitime qu’elle en fasse partie. Si dans le monde du logiciel, les acteurs sont principalement des entreprises, et donc que le nantissement est fondé - si j’ai bien compris car, désolé, je n’ai pas encore écouté cette leçon-là - sur les parts ou actions et non sur le fonds de commerce, ce qui rend la question peu importante en pratique, la cohérence formelle semblerait devoir exiger que la propriété littéraire fasse également partie du fonds. Qu’en pensent les commercialistes ou les PIistes ?

5 commentaires

1. Calamo a dit :

   De mon temps, qui n’est pas si lointain, il fallait attendre la maitrise pour découvrir les joies de la PLA, quand les marques étaient évoquées de loin en même temps que les agissements parasitaires. Je n’ai pas vraiment d’idées sur la raison de la chose, tout au plus quelques hypothèses, de la plus pragmatique à la plus farfelue :
   - nombre d’entreprises ne seront que rarement, sinon jamais, confrontées à la PLA, alors qu’elles auront plus souvent au moins une marque, sinon un brevet ;
   - le coeur de la matière est (encore) centré sur l’auteur, et ses relations avec les tiers, plutôt que sur l’investisseur ;
   - il s’est agi, pendant longtemps, d’un “droit de salon”, gratifié d’une relative condescendance ;
   - découvrir, un semestre pour le droit des affaires et toute la PI serait sans doute trop dense : on commence par l’essentiel, i. e. la propriété industrielle.

   Koikil, très bonnes vacances à toi, qui vont me laisser le temps de revenir sur le précédent billet dont je te remercie. Tu t’es lancé dans une aventure bloguesque épique !

   Vendredi 6 avr 2007 à 14:36

2. groM a dit :

   Nous devons avoir de la chance pour mériter cette introduction aux forceps à la PI/PLA/PILA dès la L2

   En tout état de cause, merci pour tes souhaits, médite tout le temps que tu veux ta réponse, surtout si c’est, comme je le crains, pour trouver que ma présentation de Mulholland Drive est abusivement schématique Quant à la suite de cette aventure, note que je ne formule aucune garantie quant à sa date de livraison !

   Vendredi 6 avr 2007 à 16:49

3. Mathieu / Mateo a dit :

   Ces astérisques, cela fait un peu oeil et compas …

   Mardi 10 avr 2007 à 21:45

4. groM a dit :

   @Mathieu/Mateo: alors ça, c’est de la capilotraction …

   Mercredi 11 avr 2007 à 10:15

5. Mathieu / Mateo a dit :

   Je ne sais pas si c’est capilotracté, mais c’est ainsi que communiquent les Très Illustres Frères, dans le Carnet des journaux par exemple. Enfin c’était juste une remarque en passant, bonne continuation à ce bon blog !

   Mercredi 11 avr 2007 à 16:44

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