Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Messages personnels

… à destination de Serge Slama:

Je suis en train de travailler en arrière-plan à quelques arguments sur l’arrêté IEP, je ne vous oublie pas mais tout cela pâtit de deux devoirs en cours et de l’approche vertigineusement rapide des examens

… à destination de ceux qui détestent les machines à voter:

Je suis aussi en train de travailler à un billet sur les moyens de droit qu’il serait possible de faire valoir contre l’arrêté définissant le réglement technique des machines à voter. Mais les mêmes causent produisant les mêmes effets …

… à destination des amateurs de propriété intellectuelle:

Même chose sur l’opus deux du point sur les MTP.

L’ordre de publication attendu devrait être celui que vous venez de voir.

14 commentaires

1. yawp a dit :

   Comment ca, tu n’arrives pas à tout faire?.. moi j’ai pris une décision et c’est très efficace: a partir d’aujourd’hui, mes journées feront 36 heures, et comme ca, tout est plus facile, tu devrais essayer…

   Jeudi 10 mai 2007 à 00:54

2. groM a dit :

   Le pb c’est que les heures ne font plus que quarante minutes

   Jeudi 10 mai 2007 à 06:56

3. Laurent GUERBY a dit :

   Un extrait de mon dernier billet sur les machines à voter :

   Sur un détail de langage, l’article 3 de la constitution française dit :

   Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

   Alors que le conseil constitutionnel annule une élection papier pour le simple motif que l’urne n’est pas transparente. Y-a-t’il égalité entre les votants qui peuvent controler le déroulement d’une election papier et ceux qui sont privés de ce droit ?

   Vendredi 11 mai 2007 à 23:24

4. Passant a dit :

   En ce qui concerne les urnes transparentes, le CC profite du travail constant et en aval des services mobilisés par différentes administrations ministérielles consécutives, elles-mêmes sensibilisés par le travail de fond du CC lui-même sur une période finalement assez longue.

   De jurisprudence constante et d’ailleurs très semblable à celles comprables observées dans d’autres démocraties, le CC estime que l’organisation des élections et leur bonne tenue est d’un intérêt particulièrement supérieur : ainsi, le CC attache une importance toute particulière au fait que les citoyens se sentent effectivement en démocratie et donc, votent, dans des conditions qu’ils estiment honnêtes, même s’il peut exister des arguments objectifs pouvant inciter une minorité, même si cette minorité représente la très grande majorité d’une certaine catégorie d’experts, à penser le contraire.

   Pour le reste, n’oubliez que le CC interprète la Constitution et n’est pas tenu par l’interprétation qu’un plaidant en fait. Par contre, il ne dispose pas d’une telle possibilité pour les conventions internationales, qui, souvent, reflètent des obligations consitutionnelles dans des formulations très similaires, mais non-interprétables, par exemple, par mise en balance avec d’autres arguties constitionnelles ou supra-constitutionnelles.

   Samedi 12 mai 2007 à 07:29

5. groM a dit :

   @Laurent Guerby: l’argument est bon, je le rejouterai dans mon billet.

   Samedi 12 mai 2007 à 07:44

6. Serge Slama a dit :

   Bosser surtout vos examens. C’est le plus important…

   Dimanche 13 mai 2007 à 12:35

7. groM a dit :

   Oui, je suis d’accord.

   Enfin … après la famille et le boulot qui me fait manger

   Lundi 14 mai 2007 à 11:41

8. Serge Slama a dit :

   scoop juste pour vous: le référé “mesure utile” a été adressé aujourd’hui…

   Mardi 15 mai 2007 à 21:55

9. groM a dit :

   Merci

   Et, laissez-moi deviner, vous avez demandé au juge d’enjoindre au directeur de Sciences Po de vous fournir le PV de la séance du conseil d’administration qui a décidé de la création de la mention “carrière judiciaire”. Est-ce que je me trompe ?

   Mardi 15 mai 2007 à 22:30

10. Serge slama a dit :

    Un peu plus que cela…

    Mercredi 16 mai 2007 à 17:14

11. Serge slama a dit :

    http://www.rue89.com/2007/05/15/sciences_po_poursuivi_en_refere_par_des_profs_de_droit

    Mercredi 16 mai 2007 à 17:15

12. groM a dit :

    Je n’étais pas si loin que ça

    L’Erreur manifeste d’appréciation … Ca va être chaud à faire valoir … bon décidément, il faut que je finisse mon billet.

    Mercredi 16 mai 2007 à 21:26

13. *SENOIRLIBRE a dit :

    Ayant commencé il y a plusieures décennies pour raisons professionnelles à courir d’une echelle à l’autre pour trouver le bon JO contenant les textes d’ origine et ensuite les JO contenant les bon modificatifs…ayant passé des soirées voir des nuits dans la bibliothéque d’un tribunal à rechercher tel ou tel arrét non seulement dans le Lebon ,mais aussi dans l’ AJDA,la RJF etc ayant surfé souvent en vain sur ” Juridial” base de données couteuse et inappropriée, m’etant fait arnaquer une fois en achetant un Dalloz accompagné d’ un CD…..je me réjouis sans reserve de l’existence de Legifrance, systeme certes perfectible mais o combien efficace et au surplus…..gratuit

    Jeudi 24 mai 2007 à 16:35

14. groM a dit :

    Oui, Dieu sait si j’en dis du mal, mais qui aime bien, châtie bien

    Jeudi 24 mai 2007 à 16:44

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