Vendredi 1 juin 2007
Révisions
C’est la période des révisions. J’ai donc ajouté dans le menu une rubrique Fiches qui contient un certain nombre de … documents variés qui peuvent aider à réviser. En particulier, il y a la dernière version des petites fiches de grands arrêts du droit administratif, à jour du programme de S4 du CAVEJ (Police, Service public, Responsabilité, REP) .
Amusez-vous bien.
erasoft a dit :
Pour le tome 2 du GAPF, j’ai “Page not found!”
A ce sujet-là, je dois encore te remercier pour ce recueil de fiches d’arrêt. Combien de fois m’a-t-il sauvé, lorsque, en amphi, d’un clic, j’ouvrais le GAPF, et devant mes copains ébahis, je leur racontai les faits, corrigeai la date et l’orthographe de leurs notes de cours.
Mouais, bon, sont pas resté longtemps à côté de moi, z’ont vite préféré la jolie brune
Vendredi 1 juin 2007 à 19:32
groM a dit :
Oups … Je vais corriger ça ce soir.
Merci d’avoir la pudeur d’oubier d’expliquer qu’ils t’ont abandonné pour la jolie brune quand, dix-spet fois de suite, tu as ouvert ton GAPF et que tu n’as pas trouvé l’arrêt dont il était question
Vendredi 1 juin 2007 à 19:49
groM a dit :
Voilà, c’est corrigé.
Vendredi 1 juin 2007 à 21:37
kalinou1966 a dit :
merci pour ces petites fiches sur les grands arrêts… je prépare mon concours de rédacteur et, sincèrement, ce blog m’est d’une grande utilité…
cordialement
isabelle
Jeudi 7 juin 2007 à 21:57
Phil a dit :
Bonjour,
Merci pour ces grands arrêts ! Préparez-vous une nouvelle mouture encore plus à jour ? Avec notamment un résumé de la décision du 8/02/2007 ARCELOR ?
Par ailleurs, cette liste très complète souffre, à mon sens, d’un seul oubli : la Jurisprudence Soulier du Conseil d’Etat, en date du 6 novembre 2002 qui précise la notion d’acte créateur de droits pouvant faire l’objet d’un retrait au sens de la jurisprudence Ternon. En l’espèce, est reconnu comme créateur de droits tout acte de l’administration à caractère pécuniaire (et c’est là que l’arrêt est intéressant), mais accordant une avantage financier. Il ne suffit donc pas que l’acte soit pécuniaire, encore faut-il qu’il accorde un avantage à son bénéficiaire (d’où la création de droits).
Sinon encore bravo pour votre récapitulatif et bon courage pour la suite !
accordant un avantage financier
Vendredi 8 juin 2007 à 09:10
groM a dit :
@Isabelle: merci beaucoup, cela me fait très plaisir
Bonne chance pour votre concours.
@Phil: il y en aurait d’autres … même dans les classiques. Je ferai peut-être quelques ajouts une fois que la tension sera retombée. Et puis l’an prochain, il y aura l’extension au droit des biens et au contentieux.
Vendredi 8 juin 2007 à 09:50
Phil a dit :
Et bien bon courage dans votre difficile tâche ! En tous cas merci pour ces fiches bien complètes
Vendredi 8 juin 2007 à 14:48
jeannette a dit :
Maîtres de conférences, le ton monte …
http://mcf01.wordpress.com/2007/06/11/la-tension-monte/
Lundi 11 juin 2007 à 16:51