Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Comme une poussière d’hommes

J’ai eu le plaisir, grâce à Gallica, de lire la totalité des leçons données par l’immense Léon Duguit, le célébre chef de file de “l’école de Bordeaux”, dite encore “école du service public”, à l’université de Columbia dans les années 1920-1921.

Le moins que l’on puisse dire est que le juriste ne sort pas indemne de cette lecture, dont j’espère, sans trop d’espoir, faire un compte-rendu aussi fidèle que possible.

Il y a tout d’abord la clarté de l’expression. S’il est vrai qu’une langue limpide traduit un esprit puissant, on prend peu de risques à avancer que Duguit disposait des deux.

Il vient ensuite de la lecture de ces conférences que Léon Duguit n’est n’y rousseauiste, ni marxiste. Ainsi peut-il écrire, avec une franchise à laquelle le recul de l’histoire donne une force troublante: “J-J Rousseau que, par une erreur singulière, on cite souvent comme l’inspirateur des doctrines libérales de la Déclaration des droits promulguée en 1789, […] est au contraire l’initiateur de toutes les doctrines de dictature et de tyrannie, depuis les doctrines jacobines de 1793 jusqu’aux doctrines bolchéviques de 1920.”

On aura davantage de méfiance à l’égard des vues de Duguit sur la guerre de 14-18, guerre qui voit selon lui la victoire des Etats-Nations sur les Etats-Souverains, en particulier lorsqu’il reprend le thème contemporain de “la guerre du droit”. Là encore, le recul de l’histoire a montré ce que cette opposition pouvait avoir d’artificielle - et, malheureusement, de précaire. Mais je dois avouer quelques tendresse pour cet aveuglement du temps. Les hommes de 14 ont suffisament souffert pour pouvoir se le permettre, et à tout prendre, le mythe déiste de la souveraineté nationale, dont “la guerre du droit” est un avatar, est plus beau que le froid réalisme de la doctrine souverainiste.

On souriera enfin avec indulgence quand Duguit, après avoir chanté les louanges de la Cour Suprême des Etats-Unis et du coup de génie que fut Marbury vs. Madison, prophétise l’arrivée du contrôle par voie d’exception en France. Nul n’est hélas prophète en son pays.

Mais la qestion qui est vraiment au coeur du propos de Duguit dans ces 13 leçons est celle des rapports entre souveraineté et liberté; une question d’une brûlante actualité.

Après avoir présenté les notions de Nation et de souveraineté, Duguit exprime la contradiction fondamentale que porte le concept de souveraineté: si la souveraineté “une et indivisible” correspond à la volonté d’un corps, la Nation, dont il ne démontre par ailleurs l’existence comme fait sociologique, rien dans la science positive ne prouve que le fait sociologique national se traduise par l’expression d’une volonté cohérente. Rien, si ce n’est “parce qu’on y a une vérité d’ordre religieux, un article de foi, un dogme.” Rien davantage n’explique les limitations apportées à la souveraineté des états dans l’ordre international.

Dès lors, si la souveraineté n’est que l’expression d’intérêts particuliers agrégés, si le droit naturel est profondément individualiste alors que tout dans le fait social fait de l’homme un animal social, comment justifier l’existence et la nécessité de défendre les droits fondamentaux ?

Duguit expose alors sa théorie, qu’il baptise de solidariste.

Selon lui, l’homme est, irréductiblement, un animal social. Dès lors, la conception individualiste ne peut être que profondément erronée en ce qu’elle oppose les droits de l’individus - ici droit positif - et ceux du groupe social - ici droit naturel. Duguit propose donc un changement de perspective pour résoudre cette contradiction. Aux “droits de l’Homme”, il substitue des “devoirs de l’Homme”, devoirs avec lesquels la société ne peut interférer qu’autant que leur affirmation empiète sur la possibilité d’exercice de ces devoirs par les autres hommes. Ainsi, pour être plus concret, la liberté d’entreprise devient-elle un “devoir d’entreprise” de l’homme social; la liberté d’expression un “devoir de faire circuler les idées”, et ainsi de suite. Le tout pour l’intérêt commun.

Cette théorie est fort intéressante. Elle permet tout d’abord de défendre les droits de l’Homme en se fondant non pas sur le droit naturel, mais sur le positivisme, ce qui est nettement plus satisfaisant sur le plan de la construction scientifique.

Elle permet de mieux rendre compte des rapports de limitation qui existent entre les droits individuels et les droits collectifs. Un apport à garder en tête lorsque l’on entend, par exemple en Chine, que les droits de l’Homme n’y existent pas et que seuls d’hypothétiques “droits humains” garantissent le citoyen contre l’arbitraire de l’Etat.

La théorie de Duguit a aussi le mérite d’intégrer dans un même système les droits de l’Etat sur l’individu et les devoirs de l’Etat envers la société, au premier desquels on trouve l’obligation de “d‘organiser en services publics les activités dont l’accomplissement sans interruption est nécessaire pour la réalisation de la solidarité sociale.” Cette brillante synthèse, très cartésienne, séduira encore malgré la crise actuelle de la notion de service public.

Enfin, cette théorie réconcilie positivisme et humanisme. Car c’est dans l’exercice de ces fameux “devoirs” que l’Homme exerce finalement son libre-arbitre et sa créativité, pour lui-même et dans l’intérêt général. Un bien beau programme ma foi.

*
* *

Pour terminer quelques citations, glânées au fil de la lecture. Juste pour le plaisir de relire Léon Duguit.

“Le roi doit assurer l’ordre et la paix par la Justice”

“Le droit international est fait pour les Etats, et non les Etats pour le droit international” (Jellinek)

“Robinson dans son île n’a pas de droit. L’homme ne peut avoir de droits que lorsqu’il entre en relations avec d’autres hommes.”

“Gémir, prier et pleurer sont également lâches.
Fais énergiquement ta longue et lourde tâche,
Dans la voie où le sort a voulu t’appeler,
Puis après, comme moi, souffre et meurs sans parler.” (Vigny)

“Les gouvernant sont juridiquement obligés d’organiser en services publics les activités dont l’accomplissement sans interruption est nécessaire pour la réalisation de la solidarité sociale.”

“[A propos de la conception solidariste] La propriété capitalise n’est pas un droit, elle est une fonction”

“Le propriétaire capitaliste est véritablement investi d’une fonction sociale déterminée. Son droit subjectif de propriété, je le nie; son devoir social, sa fonction sociale, je l’affirme.”

“Toutes les classes se valent, parce qu’elles coopèrent toutes à la vie sociale.”

“[A propos des classes sociales] des groupements d’individus appartenant à une même société nationale, mais entre lesquels il existe une interdépendance particulièrement étroite, parce qu’ils accomplissent une besogne de même ordre dans la division du travail social.”

“La souveraineté a la compétence de sa compétence.”

“Comment donc cette conception de la souveraineté nationale qui, en science positive, ne soutient pas l’examen, a-t-elle occupé et occupe-t-elle encore une place aussi considérable dans la vie et dans la conscience des peuples modernes ?”

“L’Etat formidablement puissant, parce qu’il s’appuye sur le dogme de la souveraineté nationale, qui compte de nombreux croyants, règne sans contrepoids sur la masse des individus, déclarés tous égaux, mais isolés, impuissants, formant comme une poussière d’hommes.”

PS: A me relire, il était vraiment tard

7 commentaires

1. somni a dit :

   Ah, je comprends maintenant pourquoi tu sais comment s’écrit Duguit . Et bien, en tous les cas, merci bien, j’irai moi-aussi lire tout cela. En plus, les citations donnent vraiment envie de s’y plonger !

   Mercredi 7 nov 2007 à 13:35

2. groM a dit :

   Il faut d’autant plus le lire que je n’ai pu que trahir sa pensée, par simplification et par incompréhension

   Gallica est vraiment d’une richesse phénoménale: je vais d’y télécharger “La contribution à la théorie général du droit” de Carré de Malberg, j’en bave d’avance (même si le premier volume dépasse les 800 pages …) tu verras aussi dans “Souveraineté et liberté” que l’ouvrage qui a été scanné a dû être lu par un fervent marxiste, qui s’indigne en marge des écrits de Duguit lorsqu’il décrit la doctrine marxiste (”Faux !! Et dire que c’est un juriste célèbre !“) Je soupçonne quand même qu’il ne soit pas allé au bout: les annotations ne se poursuivent pas aussi longtemps que les imprécations duguiennes.

   Mercredi 7 nov 2007 à 14:59

3. Lawyer a dit :

   C’était une très bonne idée que de mettre ce résumé (très bien fait, vraiment) sur la pensée de Duguit, auteur très riche et assurément, hétérodoxe quand on le compare aux auteurs de son époque - à tel point qu’il n’avait que peu de choses à voir avec les auteurs ultérieurs de l’Ecole du service public (mis à part le fait qu’ils venaient tous de Bordeaux !).

   Néanmoins, la théorie solidariste de Duguit est critiquable (qu’on y adhère ou non) sur de nombreux points, et j’avoue ne pas comprendre en quoi elle inspire toujours autant les publicistes qui, je le constate tous les jours, ont quand même un fond doctrinal qui correspond assez au radicalisme de gauche de Duguit et plus largement au socialisme - je ne crois pas me tromper concernant ce blog et tous ceux qui sont listés à droite de l’écran

   Revenons-en à Duguit. Dire que la propriété, par exemple, est un devoir, ne peut être scientifiquement accepté que si l’on explique quel est le contenu de ce devoir. Ce que Duguit n’a jamais fait avec exactitude… et c’est là ce que je critique à une approche trop sociologique, et pas assez “juridique” sur certains points de sa théorie générale du droit.

   Pour info, sur Gallica on peut trouver les écrits d’un grand libéral de l’époque, Edouard de Laboulaye - et ses écrits ne représentent pas du tout l’individualisme “”égoiste”" et “”mésestimant les règles de la solidarité sociale”" que décrivait Duguit.

   Bien sur, Laboulaye incarne le libéralisme de Constant, farouchement hostile à l’Etat, mais il ne nie pas pour autant le rôle régulateur de l’Etat, et vante comme tous les libéraux de l’époque le contrôle de constitutionnalité à l’américaine (que les administrativistes français rejetaient fermement).

   A découvrir… Et Laboulaye est aussi limpide que Duguit ! ! !

   Jeudi 8 nov 2007 à 14:25

4. groM a dit :

   Merci pour ce commentaire qui, je ne crois pas me tromper, vient d’un vrai tenant du libéralisme.

   Le reproche que vous faites à Duguit de ne pas décrire en termes positifs le contenu de ces fameux devoirs me semble mal fondé. L’affirmation libérale des droits de l’Homme, par exemple le droit de propriété tel qu’il résulte de la déclaration des droits de 89, est énoncé en termes tout aussi flous: l’article 17 en donne même une définition négative.

   Vous me direz que, s’agissant d’une liberté, c’est attendu: tout ce qui n’est pas expressément interdit est permis, alors que s’agissant d’un devoir, il est nécessaire de limiter avec précision l’étendue des obligations qu’il engendre.

   Mais vous conviendrez avec voix que cerner les limites d’un droit est long et délicat - en témoignent les dizaines de décision du conseil constitutionnel qui traitent de la question, et qu’auraient été bien incapables de prévoir les théoriciens libéraux du XIXème.

   Et puis je pense qu’il serait une erreur de n’envisager les “devoirs” qu’énoncent Duguit sous un jour trop contraignant. D’une part parce que la raison d’être de ces devoirs est de fournir un cadre conceptuel pour justifier les *droits* auxquels ils sont associés. D’autre part parce que s’ils énoncent des obligations positives, on ne peut guère trouver chez Duguit que des obligations de moyens, voire peut-être une obligation morale. La société n’est pas que droit, elle est aussi un fait social; cette théorie a le mérite d’en rendre un peu compte.

   Jeudi 8 nov 2007 à 15:55

5. Lawyer a dit :

   Bonjour,

   Je réponds (un peu tardivement) au post :

   « « Vous me direz que, s’agissant d’une liberté, c’est attendu: tout ce qui n’est pas expressément interdit est permis, alors que s’agissant d’un devoir, il est nécessaire de limiter avec précision l’étendue des obligations qu’il engendre. » »

   Exactement ; comme le disent les commissaires du gouvernement depuis des temps immémoriaux (mouais, faut pas exagérer non plus…) la liberté est la règle, la restriction, l’exception (e.g, commissaire du gouvernement Corneille sur Baldy, CE, 10 août 1917).

   Et il n’est pas en soi mauvais, quoi qu’en disent parfois certains, d’avoir des définitions négatives de concepts, ce qui laisse la place à la souplesse d’interprétation du juge.

   Entendons-nous bien : ce que je conteste avec du Duguit ce n’est pas d’avoir introduit de la sociologie en droit, c’est d’avoir totalement renversé la machine des droits subjectifs individuels en usant du concept de « solidarité sociale ».

   Car, concernant le fait qu’il présente le droit comme un « fait social », en fait ce n’est pas nouveau : les courants réalistes le mettaient (le mettent) aussi en avant ; les plus connus de ce long mouvement, hostile aussi bien au droit naturel qu’au strict droit positif, à savoir : Eugen Ehrlich, F Gény, Roscoe Pound et bien d’autres ont établi des théories (certes toutes différentes) basées sur des arguments scientifiques, économiques, biologiques bref, sociologiques, mais sans pour autant avoir besoin de briser la doctrine des droits subjectifs en parlant de « devoirs » ou de « fonction sociale». Si j’ai un droit X, c’est parce que l’on me l’a reconnu (par contrat, déclaration de droits…) ce qui constitue déjà et en soi un fait social qui tend à me donner X.

   Au loisir d’en discuter encore,

   Mardi 13 nov 2007 à 18:39

6. Toréador a dit :

   Duguit a très fortement influencé aussi les écoles “libérales” de droit international, à commencer par Georges Scelles. C’est une conception qui me semble toutefois un peu datée. Le jus gentium annoncé par les “prophètes” comme un droit inné né du fait social hors de la volonté des Etats m’apparaît relativement théorique.
   Merci pour l’adresse, toutefois.

   Toréador

   Lundi 17 déc 2007 à 14:21

7. koko a dit :

   duguit a surtout lu son Nietzsche et son Schopenhauer. L’homme n’est qu’un animal rationnel, les droits de l’homme dits devoirs de l’homme selon duguit ne sont que l’expression meme de la pensée Nieztcheene, l’homme achevant sans relache des procedés permettant d’oublier qu’il est animal mais aussi de procréer et de se protoger contre son predateur (comme tout animal) qui n’est autre que lui meme (merci hobbes)

   Jeudi 3 jan 2008 à 01:32

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