Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Sujet de M1 Droit Public de l’université d’Evry

Suite à mon amicale pression pour convaincre les professeurs des universités de mettre davantage de contenu en ligne, Serge Slama, maître de conférence de droit public à l’Université Evry-Val-d’Essonne, a bien voulu que le sujet de M1 Droit public rédigé avec Pascal Caille soit publié dans ces colonnes.

Qu’il en soit vivement remercié, et puisse son initiative faire des émules !

Voici donc son sujet pratique de contentieux administratif, qui traite d’un référé-liberté contre un arrêté du président de l’université interdisant le tabac dans les locaux.

PS: Et avec mes excuses pour l’erreur d’aiguillage initiale.

6 commentaires

1. A Gidéat a dit :

   @ Grom : Serge Slama vient bien de Paris X, mais il est Maître de Conférences en droit public à l’Université Evry-Val-d’Essonne (c’est écrit en gros en haut du fichier pdf de son cas pratique que tu as le privilège de publier)

   Mercredi 13 fév 2008 à 09:52

2. groM a dit :

   Caramba, ça m’apprendra à faire les choses trop vite. Je corrige … C’est quand même embêtant, quand on se pique de faire du droit, de pas savoir lire …

   Mercredi 13 fév 2008 à 10:36

3. Erwan LM a dit :

   Mais non, groM, tu ne serais pas le seul…

   Mercredi 13 fév 2008 à 10:46

4. groM a dit :

   Au moins c’est pas nouveau: mon institutrice de CE2 trouvait déjà que j’étais terriblement étourdi. On se console comme on peut …

   Mercredi 13 fév 2008 à 11:18

5. Serge Slama a dit :

   Merci.

   J’ai toujours un bien à Paris X-Nanterre par le CREDOF et l’IEJ mais je suis MCF à Evry.

   Evidemment c’est un cas pratique purement fictif. Toute ressemblance est purement fortuite.
   Des éléments de réponse… là
   http://www.conseil-etat.fr/ce/jurispd/index_ac_ld0713.shtml
   Section du contentieux sur le rapport de la 1 ère sous-section
   Séance du 5 mars 2007 Lecture du 19 mars 2007
   Nos 300467,300500,300680,300681, 300682,300683,300898
   Mme X et autres

   Mercredi 13 fév 2008 à 22:57

6. Mista a dit :

   Eh bien voilà, je sais à quoi je vais passer mon week-end, à faire du contentieux administratif…

   Vendredi 15 fév 2008 à 16:21

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