Dimanche 24 février 2008
Pari perdu
Bon, histoire de se changer les idées avec un sujet léger, le pari est raté, puisque nous avons eu droit à cet arrêt: Cass. Com. 22 novembre 2005.
Voilà mon plan:
I. Le strict contrôle des conditions de reprise
A. Le mécanisme de reprise: interprétation stricte des conditions du décret de 78
B. Le refus de l’approbation implicite
II. Le contrôle de la révocation des dirigeants
A. Un contrôle plus poussé du contradictoire ?
B. Mais l’exigence d’une faute dolosive est toujours la même
Jspah a dit :
Voici le mien
I. La révocation du gérant
A. Condition : Un juste motif
B. Mise en oeuvre
II. La responsabilité de l’associé
A. Responsabilité civile de droit commun
B. Engagé à l’égard des actes non repris
CE n’es pas les intitulés exacts. Mais l’idée est là.
J’ai traité la faute de gestion dans le I. A.
Voilà, voilà.
Dimanche 24 fév 2008 à 12:50
DMA a dit :
Le mien :
I la reprise du bail
A Une reprise implicite?
IB La reprise formelle exigée par la Ccass
II la resp in solidum de la société et de l’associé pour révocation brutale
IIA La resp classique de la société
IIB La resp perso plus novatrice de l’associé
Dimanche 24 fév 2008 à 14:28
Bloghorrée » I had a dream … a dit :
[…] Et puis je me suis réveillé. Là, j’ai fini de reprendre pied dans la réalité, et je me suis souvenu: en février, j’ai passé uniquement le droit des sociétés et pas le stratif. […]
Jeudi 6 mar 2008 à 10:57