http://bloghorree.berrendonner.org/wordpress/2008/06/08/eloge-de-la-lenteur/ Extrêmiste de la laïcité depuis 1976 Thu, 20 Nov 2008 15:08:14 +0000 http://wordpress.org/?v=2.0.10 http://bloghorree.berrendonner.org/wordpress/2008/06/08/eloge-de-la-lenteur/#comment-24528 Mon, 09 Jun 2008 17:37:43 +0000 http://bloghorree.berrendonner.org/wordpress/2008/06/08/eloge-de-la-lenteur/#comment-24528 Dis moi groM, j'ai un peu la flemme. Pourquoi était-ce aussi long ? je ne m'en souviens plus. Il faut dire que l'existence d'une procédure devant le juge administratif, la déclaration d'utilité publique et l'arrêté de cessibilité du préfet, et l'ordonnance d'expropriation et la fixation de l'indemnité d'expropriation et de remploi devant le juge judiciaire, cela n'aide pas. Sans compter l'action en rétrocession (ou en indemnisation si la rétrocession est devenue définitive) elle aussi devant le juge judiciaire. Si la procédure a été particulièrement longue ici, c'est très souvent que pour les procédures importantes, la lenteur prévaut. Mais il est vrai que l'appréciation de cette lenteur dépend de la diligence des parties mais aussi de la complexité de l'affaire... Dis moi groM, j’ai un peu la flemme. Pourquoi était-ce aussi long ? je ne m’en souviens plus.
Il faut dire que l’existence d’une procédure devant le juge administratif, la déclaration d’utilité publique et l’arrêté de cessibilité du préfet, et l’ordonnance d’expropriation et la fixation de l’indemnité d’expropriation et de remploi devant le juge judiciaire, cela n’aide pas. Sans compter l’action en rétrocession (ou en indemnisation si la rétrocession est devenue définitive) elle aussi devant le juge judiciaire. Si la procédure a été particulièrement longue ici, c’est très souvent que pour les procédures importantes, la lenteur prévaut. Mais il est vrai que l’appréciation de cette lenteur dépend de la diligence des parties mais aussi de la complexité de l’affaire…

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