Bloghorrée

Extrêmiste de la laïcité depuis 1976

Malaises

Deux micro faits divers auxquels j’ai assisté à 15 jours d’intervalle. Simple coïncidence ou tendance de fond, je ne prétends pas qu’ils aient une valeur probante quelconque. Les seules chose dont je suis sûr, c’est que c’est tout bénéfice pour les fachos et qu’ils m’ont mis profondément mal à l’aise. [Modification après commentaire]

Fin septembre, boulevard de Port-Royal. Je me rends à mes examens, et arrivé sur place vers 13h30, je rentre dans une boulangerie pour acheter un sandwich. Alors que j’attendais depuis 1 minute ou deux, j’entends une voix puissante et aggressive qui dit: “A la boucherie ils les ont pris mes tickets restaurant !” La boulangère lève les yeux et lui répond, manifestement excédée: “Ils font ce qu’ils veulent, à la boucherie, mais ce n’est pas des chèques restaurant que vous avez, mais des chèques services ! Nous on les prend pas !
- Ouai ! C’est toujours pareil ! C’est parce que je suis Arabe ! Vous êtes raciste !”
Je tiens à signaler que, jusque là, je n’avais pas remarqué cette caractéristique. La boulangère:
- Bhen voyons …
- Espèce de vieille peau ! Je t’emmerde !
- Et bien nous aussi !” (intervention de la deuxième boulangère)
Sur ce, le gars tourne les talons et s’en va. La stupéfaction cède la place au soulagement. Moi: “je voudrais un sandwich … je peux payer avec un ticket restaurant, alors ?”

Hier soir, dans le train. Arrivée à la gare de La Défense, vers 19h30. Je suis installé en bout de wagon, dans une place à quatre, avec une personne en diagonale par rapport à moi. Dans la foule qui monte, un couple âgé, entre soixante-dix et quatre-vingt ans. Derrière, une dame. Je me décalle en face de mon voisin pour que le couple puisse discuter commodément. Celui-ci, pensant que la dame était une connaissance du couple, se lève pour aller prendre une autre place et leur permettre d’être côte-à-côte. Alors que le vieux monsieur attend pour le laisser passer, on entend la dame située derrière crier:
“- Mais vous allez vous assoir ! On n’a pas idée de laisser les gens debout !” La scène avait durée 10 secondes depuis l’entrée en gare. Le Monsieur, complètement soufflé:
- Mais une minute madame: je laisse ce monsieur changer de place !
- Je suis fatiguée moi !
- Et moi, je suis plus âgé que vous !
- Et moi, je fais le jeûne, et je vais pas me laisser emmerder par des gens qui bouffent toute la journée !” Silence stupéfait dans le wagon.
- Ca vous regarde, Madame !”
Tout ce petit monde finit par s’assoir. Le couple échange à voie basse des commentaires. “C’est pas la peine de me regarder avec vos yeux !” reprend l’hystérique. Je me tourne vers elle, la fusille du regard. Le monsieur me dit: “Ne dites rien, c’est pas la peine.“. Elle se baisse vers son sac à main et en sort des fruits secs, qu’elle commence à manger.

Clément ose tout

En lisant le Libération de ce matin, je suis resté pantois.

L’article explique que le ministre de la justice Pascal Clément, garde des sceaux et ancien avocat, se propose de faire adopter une loi qui oblige les délinquants sexuels à porter un bracelet électronique. Le problème, c’est qu’une telle loi contreviendrait à l’article 8 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, qui dispose que: “nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit” en ce qu’elle s’appliquerait aussi aux délinquants déjà condamnés. Et rappelons-le, depuis la célèbre décision 71-44 DC du 16 juillet 1971, la déclaration fait partie du “bloc de constitutionnalité” que le Conseil constitutionnel entend faire respecter.

Ce n’est certes pas la première fois qu’un gouvernement désire prendre des mesures inconstitutionnelles. Jusqu’à la réforme de 1974, seuls le Président de la République, le Premier ministre, le président de l’Assemblée nationale et le président du Sénat pouvaient déférer les lois au Conseil Constitutionnel entre leur vote et leur promulgation. Et sauf erreur de casting (par exemple dans les années 60 quand le Président du Sénat Gaston Monerville faisait de la résistance), le contrôle du conseil est demeuré extrêmement … léger. Depuis la réforme de 74, la saisine est également ouverte à 60 députés ou 60 sénateurs, ce qui a permis une extension sans précédent du contrôle de constitutionnalité dans notre pays et permis à l’opposition de faire entendre sa voie dans des contextes parfois difficiles. La gauche peut donc tout à fait saisir le Conseil sur le projet de Pascal Clément et selon toute probabilité, obtenir la censure d’une partie significative des dispositions. On peut même se demander à lire l’article s’il n’y aurait pas 60 députés de droite pour signer une telle saisine, cironstance inhabituelle qui montre l’ineptie complète dans laquelle se trouve le ministre.

Mais Pascal Clément a trouvé la solution. Il compte bien faire endosser la responsabilité politique d’un refus à ceux qui feraient censurer cette loi, parlementaires ou membres du conseil constitutionnel: “je ne veux pas assumer la responsabilité politique de dire que nous ne pouvons rien faire pour les détenus en stock“, aurait-il déclaré. Notons au passage le mépris que cela implique pour l’intellect des victimes de violences sexuelles, la manière particulièrement inhumaine de parler des détenus et l’absence totale de courage politique qui transpirent de cette déclaration. Nous avons malheureusement l’habitude de telles caractéristiques dans le monde politique. Mais qu’un ministre, chargé d’apposer le sceau de la République quand la constitution est modifiée, se permette de faire chanter la représentation nationale et le Conseil Constitutionnel, ça, je ne l’avais jamais entendu.

[Ajout du 28 septembre:]
un article du Monde sur cette question

La Rochelle: Propositions institutionnelles

Après les vagues provoquées par les propositions du PS en matière de droit civil (j’attends d’ailleurs toujours des commentaires sur l’indépendance du parquet), voici l’état de la discussion en matière institutionnelle. Soyons ambitueux, la question est: quelle République pour la France ?

Deux grandes tendances s’opposent: les parlementaristes d’une part, les présidentialistes d’autre part. Le second camp est nettement moins garni, et ne compte que deux ténors: DSK et Lang, qui veulent tout deux une évolution de notre système vers le système américain. S’ils poussent jusqu’au bout la logique des évolutions récentes (quinquennat et “remise en ordre du calendrier institutionnel”), force est de constater que l’adaptation du système présidentiel chez nous reste un pari.

• Les mentalités sont marquées par l’empreinte du césarisme façon Napoléon 1er ou Napoléon III, voire dans une moindre mesure celui de de Gaulle, et l’ascension de Sarkozy me laisse à penser que nous avons une faiblesse congénitale pour les hommes providentiels. L’histoire montre parfois que la providence peut se foutre des peuples, et je ne suis pas sûr qu’un système qui organise l’irresponsabilité politique soit très souhaitable dans ce contexte.
• Le système présidentiel demande des équilibres subtiles et une coopération des organes qui n’est pas dans notre culture démocratique. Nous avons une tendance névrotique, en France, à ne croire que dans les vertus salvatrices de la crise. Je ne veux viser personne, mais le référendum du 29 mai en est un exemple topique. Le système présidentiel aboutirait donc sans doute chez nous à des blocages.

Je fais donc mienne l’approche de la majorité, qui veut un renouvellement de nos institutions qui, pour reprendre la formule consacrée, “revalorise le rôle du parlement”. Il y a, là aussi, plusieurs écoles:

• Marc Dolez, le premier fédéral du Nord, prône un retour aux équilibres institutionnels de la IVème République. Pour lui, il faut même revenir sur l’élection du Président de la République au suffrage universel direct, et donner la plénitude du pouvoir exécutif au Premier Ministre.
• Montebourg a une position légèrement différente: pour lui, le Président doit toujours être élu au suffrage universel direct pour 7 ans, mais ses pouvoirs doivent effectivement être proches de ceux qu’il avait sous la IVème. L’idée est que les Français ne comprendraient pas que l’on revienne sur cette élection.

Pour ces deux-là, le mode de scrutin doit garantir que le système ne sera pas en proie à l’instabilité gouvernementale comme c’était le cas sous la IVème.

La majorité elle, prône une République “à la Portugaise” avec un président élu au suffrage universel direct mais doté de pouvoir relativement étendus. Si je connais pas grand’chose sur la constitution portugaise, je dois avouer que je suis un peu perplexe sur ce que celle-ci apporterait: d’après ce que j’en ai entendu dire (je sais, la source est peu fiable …) elle est quand même très proche de celle de la Vème République.

Il me semble par ailleurs observer un consensus en faveur d’une “dépolitisation” partielle du conseil constitutionnel par le biais d’une réforme qui en ferait une cour constitutionnelle. Proposition dont je ne peux que me réjouir.

Je suis pour ma part plutôt partisan d’un régime parlementaire “pur”, d’une part car il a fait ses preuves un peu partout, d’autre part car il est en quelques sortes un standard en Europe. L’épouvantail du “retour à la IVème impuissante” sera agité, mais tout le monde sait que la question fondamentale était bien celle du mode de scrutin, et non de l’organisation des pouvoirs publics. Quant à la question de l’élection du président, je partage pour une fois les vues de Marc Dolez:

• Il ne sert pas à grand’chose d’élire au suffrage universel direct un président qui n’a pas de pouvoirs significatifs, sauf à lui donner une légitimité telle qu’un jour celui-ci aura certainement envie d’augmenter ses pouvoirs, revenant ainsi à la Vème;
• Si on constate la personnalisation des pouvoirs modernes, et que l’on regrette que le Président perde cet atout, il est tout à fait possible de reporter cette focalisation sur la personne du Premier Ministre. C’est exactement ce qui se passe en Allemagne ou en France, et je ne pense pas qu’un Tony Blair soit moins légitime qu’un Chirac.

La question institutionnelle est donc à marquer d’une pierre blanche pour moi: je partage sur ce point-là davantage les vues des minoritaires que celles de mes éléphants préférés !

La Rochelle: des idées pour la Justice

La table ronde sur le thème de la Justice regroupait l’inévitable Arnaud Montebourg, dont il faut reconnaître la fougue à défaut d’en partager les choix politiques, Marylise Lebranchu, garde des sceaux sous le gouvernement de Lionel Jospin, ainsi que Dominique Barella, de l’USM.

Les propositions principales ont été les suivantes:

• Dans le domaine de l’accès à la justice: l’idée est de simplifier certaines particularités des métiers de la justice et d’abaisser le coût afin de réduire la difficulté à accéder au système judiciaire.
  • Suppression du monopole des huissiers pour la signification des décisions de justice et usage de la lettre recommandée A/R à la place. L’idée est que le coût avancé, qui peut certes être remboursé dans les dépens, est inutile : la lettre recommandée A/R remplirait relativement bien cette fonction. Il n’est donc ni sain, ni justifié, de maintenir cette rente des huissiers de justice.
  • Suppression du concept d’avocat postulant. Les avocats ne peuvent déposer les pièce de procédure nécessaires à une instance dans un tribunal autre que celui de leur barreau, alors qu’ils peuvent y plaider. Ils ont donc recours à un correspondant de ce barreau pour ce faire, c’est ce qu’on appelle l’avocat postulant. Ce privilège ne se justifie absolument pas et le coût induit encore moins.
  • Suppression de la charge d’avoué à la cour d’appel. Seuls peuvent postuler devant les cours d’appel les avoués à la cour, titulaire d’une charge ministérielle. L’idée serait d’autoriser n’importe quel avocat à postuler devant les cour d’appel, afin de baisser le coût mais aussi de supprimer une fonction qui a, par bien des aspects, des relents d’ancien régime. Les avocats à la cour de cassation et au conseil d’Etat seraient eux maintenus car leurs compétences sont très spécifiques et justifient d’un cursus particulier.
• Dans le domaine des moyens, force est de constater que ceux de la justice Française sont insuffisants. Nous nous classons dans le peloton de queue des pays en termes de ressources par habitant; le nombre de juges est le même aujourd’hui qu’en 1970, et les tribunaux et greffes sont surchargés, alors même que les procédures à juge unique se sont multipliées. Il faut donc obligatoirement augmenter les moyens humains de la justice. C’est particulièrement vrai dans le domaine de l’application des peines, trop souvent insuffisante. Il est par contre vrai que toute augmentation significative des moyens ne pourra avoir d’effet visible avant plusieurs années, car, comme cela a été répété par les participants: “On ne trouve pas les magistrats sous les sabots d’un cheval“.
• Un point qui a fait débat est celui de l’échevinage, c’est à dire la participation des citoyens aux décisions de justice. C’est le cas actuellement dans les tribunaux de commerce, les conseils de prud’homme ou les cours d’assises. Dominique Barella y était très favorable, au nom d’une meilleure participation des citoyens à l’administration de la justice, mais les représentants PS nettement moins. En matière correctionnelle en particulier, ils trouvaient contestable la proposition d’ajouter deux juges non-professionnels en remplacement de deux des magistrats professionnels actuels, avec le risque que cela induit de décisions démagogiques. Je partage cette inquiétude: dans les cours d’assises, ce risque est pondéré par le plus grand nombre de jurés et de magistrats professionnels, ainsi que la durée des débats. Je ne pense pas qu’il soit souhaitable, à l’heure des dérives sécuritaires sarkoziennes, de faire ce genre de réforme. Par ailleurs, l’importante question de la désignation de tels juges demeure complètement ouverte.
• En matière de justice de proximité, les juges du même nom ont été vigoureusement dénoncés. L’échelon de proximité doit être le tribunal d’instance - qui a remplaçé d’ailleurs les juges de paix en 1958 - auquel il faut redonner de la vigueur.
• Et bien entendu, en matière pénale, une révision complète des lois Perben-Sarkozy pour garantir les droits de la défense.
• [Rajout suite aux commentaires du siège] concernant l’importante question de l’indépendance du parquet. Marylise Lebranchu a souligné qu’elle était partagée sur la question: si elle s’est effectivement abstenue d’émettre des instructions nominales pendant son temps place Vendôme, elle ne s’est pas privée en revanche d’émettre des instructions de politique générale, sans pour autant toucher au cadre législatif. Arnaud Montebourg a souligné l’importance des instructions nominales dans certaines affaires touchant la sûreté de l’état, et a proposé qu’il y ait obligation d’un débat au Parlement sur la politique pénale, c’est-à-dire, concrètement, sur les instructions générales émises par le mininstre en direction des parquets.

  La question de la politique pénale pose en effet un problème de sécurité juridique: il est très contestable que pour les mêmes délits, les réquisitions du parquet soient très différentes, l’exemple étant le détenteur de 100g de cannabis non poursuivi à un endroit et qui prend 6 mois fermes dans un autre. Cela rend le système moins légitime aux yeux des justiciables.

  Il semble donc que le balancier soit sur le point de trouver un équilibre entre la politique de mainmise stricte de Perben et l’indépendance totale du parquet. Une proposition (qui m’est personnelle) serait d’énumérer limitativement les délits et crimes qui peuvent faire l’objet d’instructions nominales. Cette liste comprendrait principalement les atteintes à la société et à la sûreté de l’état. J’ai en effet tendance à croire que les instructions nominales servent plus à éviter des ennuis aux amis politiques qu’à forcer un parquet récalcitrant à poursuivre l’auteur d’un attentat ayant fait 15 morts … Par contre, dans ces derniers cas, il me semble important que le pouvoir politique puisse marquer d’une certaine manière sa détermination.
  

J’attends avec impatience les commentaires des professionnels de la justice sur ces propositions, en particulier des huissiers, avocats et avoués

A suivre: un article sur les propositions du PS en matière institutionnelle.

La Rochelle: Les médias

Il m’a semblé interessant de commencer ce cycle d’articles consacrés à l’université d’été de La Rochelle par un billet sur les médias. J’ai en effet été frappé par les distorsions entre la réalité que j’ai vécue et les comptes-rendus qu’en a fait la presse.

Ma réalité tout d’abord. Après le climat effectivement délétère lors des dernières semaines de campagne référendaire, je craignais des débordement à La Rochelle. Manière de dire, incidemment, que je sais faire la différence entre ce qui est effectivement délétère et ce qui ne l’est pas. Toujours est-il que les “ateliers” proposés aux militants, qui comprenaient, systématiquement, de représentants de plusieurs courants, mais aussi des “nonistes” et des “ouistes”, se sont déroulés très courtoisement, et que, à ma propre surprise, sont apparus bien davantage de points de convergence que de divergence. Cela n’excluait pas bien sûr les petites piques et les pointes d’ironie. Mais après tout, nous somme en période de congrès et c’est la règle du jeu. En ce qui concerne les “grands” discours, la tonalité générale des “éléphants” était assez modérée, même si je reconnais que je n’ai pu aller écouter Fabius, et que je ne sais donc pas ce qu’il a dit. Les plus percutants ont été David Lebon, le chef du MJS - le mouvement de jeunes du PS - et opposant notoire au traité constitutionnel, et François Hollande, dont l’énergie à défendre l’unité du Parti et le principe de réalité ont été fortement appréciés par la salle (et par moi).

Face à cela, j’ai été frappé par la manière de travailler de la presse. La récupération des petites phrases, d’abord. Les grands leaders se pointent, et tournent, tout seuls, en rond, en attendant que la presse ait fini avec leur prédécesseur. Quand c’est fait, les journalistes se précipitent tous ensemble sur leur nouvelle cible. C’est assez facile de les repérer dans une foule: c’est le tas de micros et de caméras qui dépasse. Le journaliste arrivé en retard écrase tout ce qu’il peut en s’écriant convulsivement “tu permets que je travaillle !”, et le grand leader fait se déclarations dont personne n’entend rien, excepté les micros. Impressionnant de penser que c’est cela qui va avoir le plus d’écho au 20 heures. C’est très différent pendant les grands discours: les journalistes sont là regroupés sur le côté de la scène, dans une zone reservée munie de tables, par le SO (service d’ordre) du Parti. Les grands journalistes (ceux qu’ont voit à la télé) se balladent d’un air détaché, et sans avoir l’air très attentifs; les grouillots, cameramen ou perchistes, prennent des vues générales dont on ne retiendra au montage que 2 secondes au mieux, tandis que les photographes se contorsionnent pour prendre DSK en contre-plongée.

Vous l’aurez compris, le filtre au travers duquel passe le message politique est peu passant. Surtout quand des images “significatives” sont choisies pour illustrer le montage, par exemple Montebourg en train de regarder le plafond pendant le discours de Hollande. Tout le monde se dit: “il se fait suer”, ou “il pense que Hollande dit n’importe quoi”, alors qu’il se dit peut-être “Tiens, une tâche d’humidité, faut qu’ils mettent ce que j’ai mis dans la cave”. En attendant, le modeste militant que je suis ne peut que se lamenter de sa faiblesse à combattre les idées reçues des médias. Et trouver, bien seul, que par rapport au débats sur le traité constitutionnel, alors que le lieu laissant craindre le pire (les débats avait lieu dans l’ancienne criée au poisson de La Rochelle), les propos tenus lors de cette université d’été n’avaient rien des engueulades de poissoniers dont la presse s’est faite l’écho.

To come: La Rochelle

Pour ceux de mes lecteurs qui l’ignoreraient encore, je suis membre du Parti Socialiste, tendance Hollando-Strausskanienne. Si, si, je vous assure que c’est possible: ils feraient à mon avis un excellent ticket Premier Ministre - Président.

Je vais donc publier dans les jours qui viennent quelques article sur l’université d’été de La Rochelle, à laquelle j’ai eu la chance de participer. Comme vous pourrez le constater sans surprise, la vision qu’on en a eu de l’intérieur est bien différente de celle que les médias ont pu en donner. Vous aurez donc au moins deux articles sur cet évènement: un sur le fonctionnement des médias tel que j’ai pu l’observer. L’autre sur les pistes de réflexion actuelles du PS en matière de justice et d’institutions.

Je m’y attaque dès que j’ai un peu mis à jour le site de la section de Versailles, dont je m’occupe et qui mérite un peu de neuf !

A bientôt !