Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Les oeufs, Sarkozy, le sommeil et la PI

Je pars une grosse semaine, donc silence radio sur ce blog. Ne mettez pas le bazar partout.

Sur le blog Dalloz, la suite de la série “Mes première lois”, dans laquelle les candidats à la présidentielle donnent leurs priorités. La livraison du jour inclut les proposition de Nicolas Sarkozy pour l’université. Plus d’autonomie, rapprochement avec le monde du travail, rien de surprenant dans ces propositions de la part du candidat de la droite. Une contradiction majeure cependant: “Je souhaite aussi adapter les flux d’entrée dans chaque filière en fonction de la réalité des débouchés, tout en préservant un principe fondamental : chaque bachelier doit pouvoir postuler dans l’université de son choix et avoir une place à l’université” nous déclare l’ancien ministre de l’intérieur. Certes, cela est bel et bon, mais comment concilier ces deux “souhaits” profondément contradictoires ? Et puis l’éternelle rémunération au mérite, cette fois pour les enseignants-chercheurs. Cela est aussi bel et bon, mais comment on fait pour des activités qui ne sont pas des activités de production et dont le “rendement” est très difficile à évaluer ? Ne me dites pas qu’il suffit de compter les publications …

Etudes suites. Je sais pas si c’est moi qui fatigue, mais je trouve le contenu de chaque cours du second trimestre beaucoup plus dense qu’au premier (sauf en droit administratif, où c’est toujours dense). Exemple: la leçon de droit des affaires sur le fonds de commerce, qui inclut le cours sur la propriété industrielle (marques, brevets, dessins et modèles). Résultats: 13 pages de notes, contre une moyenne de 7 pour une leçon ordinaire. Après, on n’a qu’une envie, se coucher (pas très sarkozyste, comme conclusion)

Bizarrement, le même cours laisse de côté la propriété littéraire et artistique, alors que je me serais attendu à la voir figurer dans le fonds, tout comme les brevets par exemple. Dans mon domaine d’activité (le logiciel), c’est la seule protection disponible et il me semblerait légitime qu’elle en fasse partie. Si dans le monde du logiciel, les acteurs sont principalement des entreprises, et donc que le nantissement est fondé - si j’ai bien compris car, désolé, je n’ai pas encore écouté cette leçon-là - sur les parts ou actions et non sur le fonds de commerce, ce qui rend la question peu importante en pratique, la cohérence formelle semblerait devoir exiger que la propriété littéraire fasse également partie du fonds. Qu’en pensent les commercialistes ou les PIistes ?

Bon, bhen c’était à peu près ça …

Bonne (ou mauvaise) nouvelle pour les étudiants du CAVEJ: les notes du délestage sont déjà en ligne.

En ce qui me concerne, ils sont conformes à mes pronostics, sauf une (légère) déception en droit civil. Mais je les ai eu, c’est l’essentiel.

Aphorisme sans intérêt

Le droit administratif, c’est le droit de l’intérêt général.

Le droit civil, c’est le droit des intérêts particuliers.

Le droit pénal, c’est le droit des intérêts de la société.

Le droit commercial, c’est sans intérêt.

Apprenons l’histoire de France avec la loi fiscale

Le Code Général des Impôts, le CGI pour les intimes mais pas pour les informaticiens, recèle de pures merveilles. Ainsi l’article 1457, consacré aux exonérations de taxe professionnelle, nous permet de nous replonger dans les us et coutumes de nos ancêtres. Il exonère ainsi:

1º Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, les lieux de passage, les marchés, des fleurs, de l’amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des oeufs, du fromage et autres menus comestibles;
2º Les chiffonniers au crochet, les rémouleurs ambulants.

Malheureusement, les années 70 sont passées par la là, avec leur cortège de plastique orange et de formes psychédéliques marron, et elles ont introduit une très poétique troisième catégorie exonérée:

3º L’activité de vente de produits et services à domicile par démarchage de personne à personne ou par réunion exercée par les personnes visées au 20º de l’article L. 311-3 du code de la sécurité sociale et dont la rémunération brute totale, perçue au titre de cette activité au cours de la période de référence définie à l’article 1467 A, est inférieure à la limite de 16,5 % du montant annuel du plafond mentionné à l’article L. 241-3 du code de la sécurité sociale.

De là à dire qu’il faudrait rémouler les démarcheurs et les chiffonner au crochet, il n’y a qu’un pas que nos glorieux ancêtres n’ont pas hésité à franchir avec Louis XVI.

Mouais

Bon. J’ai passé aujourd’hui trois écrits: droit civil, droit administratif et droit pénal. Je pense que, l’un dans l’autre, tout sera moyen. En fait, j’ai ressenti une double frustration.

En droit administratif, cela a été du au fait de devoir répondre à des questions, de ne pouvoir prendre un peu plus de temps pour écrire. J’ai trouvé le cadre plus contraignant qu’autre chose. Là pas de problème de cours.

En droit pénal, j’ai fait deux erreurs: je me suis emmêlé les numéros entre les articles 121-machine et 131-machin (comme quoi, les codes modernes numérotés de façon “rationnelle”, c’est pas forcément plus agréable pour les être humains: avec le code civil, pas de risque de se gourrer entre 1116 et 1382) et j’ai oublié qu’il existait l’article 131-6. Un peu emmerdant quand la question porte sur les peines alternatives. Evidemment, à peu près dès que je suis revenu tout ça m’est revenu. Donc, là, cours pas assez bien appris, mais franchement j’avais pas le temps matériel d’en faire plus.

J’ai aussi fait un constat: si je pense assez bien savoir me servir des recherches en ligne, je me sers mal du code civil papier. Le problème, c’est que à part pour passer mes exams, il me sert à rien. Donc cela risque de durer.

PS: toutes mes excuses à mes voisins d’amphi, qui n’ont pu qu’être gênés par une toux persistante.

Aaaargh !

Je déteste, je hais, j’exècre le titre XII de la Constitution. C’est un b … azar noir à mémoriser … Merci Raffarin !!!

Bon, excusez-moi, ça va mieux maintenant. Je retourne m’intéresser au contrôle administratif des actes des collectivités territoriales.

Vacances

Nouis partons aujourd’hui pour quelques jous avec Mme GroM et GroMinet. Vide sidéral en perspective. A bientôt.

Deux petites nouvelles

D’abord, j’ai rajouté De lege ferenda dans ma blogroll. C’est plein de saines lectures.

Ensuite, j’ai fini de prendre en note tous mes cours du semestre 3. Une bonne chose de faite.

Fame !

Par Dimitri Houtcieff, j’apprends que le dernier numéro du Recueill Dalloz contient un éditorial intitulé Propos iconoclastes sur la “Bloghorrée”, éditorial qui porte des appréciations mitigées sur la contribution de la bogosphère juridique à la doctrine.

D’abord, je me réjouis de voir Bloghorrée faire la une du Dalloz. La suite

Ca sent l’écurie !

Fin ce soir de la prise de notes pour le cour de droit pénal général Au menu, entre autres, l’extinction de la peine et, pour voir à quoi ça ressemble, la loi d’amnistie du 6 août 2002. Y a plus qu’à apprendre tout cela.