Bloghorrée

“On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles”

Aaaargh !

Je déteste, je hais, j’exècre le titre XII de la Constitution. C’est un b … azar noir à mémoriser … Merci Raffarin !!!

Bon, excusez-moi, ça va mieux maintenant. Je retourne m’intéresser au contrôle administratif des actes des collectivités territoriales.

Vacances

Nouis partons aujourd’hui pour quelques jous avec Mme GroM et GroMinet. Vide sidéral en perspective. A bientôt.

Deux petites nouvelles

D’abord, j’ai rajouté De lege ferenda dans ma blogroll. C’est plein de saines lectures.

Ensuite, j’ai fini de prendre en note tous mes cours du semestre 3. Une bonne chose de faite.

Fame !

Par Dimitri Houtcieff, j’apprends que le dernier numéro du Recueill Dalloz contient un éditorial intitulé Propos iconoclastes sur la “Bloghorrée”, éditorial qui porte des appréciations mitigées sur la contribution de la bogosphère juridique à la doctrine.

D’abord, je me réjouis de voir Bloghorrée faire la une du Dalloz. La suite

Ca sent l’écurie !

Fin ce soir de la prise de notes pour le cour de droit pénal général Au menu, entre autres, l’extinction de la peine et, pour voir à quoi ça ressemble, la loi d’amnistie du 6 août 2002. Y a plus qu’à apprendre tout cela.

Arcelor (4): Que le Monde apprenne à lire !

L’arrêt Arcelor déchaîne décidément les passions les plus basses. Sans aller jusqu’à des publication radicales, ne voilà-t-y pas que le Monde publie l’affirmation suivante:

Un décret pris en application d’une directive européenne ne peut plus être contesté au nom de la Constitution française. C’est le sens de l’arrêt rendu par le Conseil d’Etat, jeudi 8 février, sur la requête d’un groupe de producteurs d’acier, dont Arcelor, qui invoquait le principe d’égalité contre un décret dispensant des industries concurrentes du respect des quotas de gaz à effet de serre.

Je rassure le lecteur inquiet, il n’y a pas de coup d’état de la CJCE, puisque l’arrêt indique clairement que

En revanche, s’il n’existe pas de règle ou de principe général du droit communautaire garantissant l’effectivité du respect de la disposition ou du principe constitutionnel invoqué, il revient au juge administratif d’examiner directement la constitutionnalité des dispositions réglementaires contestées

Quelqu’un au Monde a-t-il seulement lu l’arrêt ?

Vive le blogging !

Frédéric Rolin pose sur son blog la question du blogging dans l’enseignement du droit: faut-il obliger les étudiants à mettre des notes en ligne ? Faut-il obliger les étudiants à tenir un blog ? Faut-il enfin noter ces activités ?

Il ne fait pas de doute que l’étudiant en droit, par ces temps d’incontinence législative, doit se tenir au courant de l’actualité. Au-delà de la simple conscience professionnelle qu’on ne saurait trop encourager, il en va de la prudence la plus élémentaire: le prof de droit est toujours soumis à la tentation de demander le commentaire d’un arrêt récent à la fin du trimestre.

Mais la participation est aussi un facteur important. Ddt évoquait en commentaire au billet de Frédéric Rolin sa crainte de voir ses notes taillées en pièce par un magistrat ou ses commentaires malmenés par un(e) honorable agrégé(e) des facultés. Il faut reconnaître que le risque existe et que sans même requérir l’intervention de telles sommités, un simple pair, un modeste étudiant de deuxième année peut parfois avoir l’outrecuidance de faire pareil

Cependant il ne faut pas se décourager. Toutes les fois que j’ai publié des billets qui ont fait l’objet de commentaires éclairés, j’ai appris quelque chose; jamais mes lecteurs ne m’ont découragé, encore moins se sont-ils gaussés. Le lien professeur-élève dont parle Ddt, s’il est peut être parfois ressenti fortement, n’a jamais fait intrusion ici.

Il est vrai qu’il peut-être parfois difficile de trouver des sujets d’inspiration. Toutefois, toutes les notes ont leur lectorat. Celle que j’avais écrite sur la législation applicable aux chiens d’attaque a trouvé un public nombreux et que je soupçonne de ne pas passer sa vie sur les blogs juridiques. Celle consacrée au cumul d’emplois des fonctionnaires a trouvé de l’écho auprès des publicistes de passage et des fonctionnaires eux-mêmes. Le plus scolaire des exercices, un commentaire d’arrêt GISTI, a permis à Serge Slama de nous apprendre plein de choses sur le GISTI justement et la jurisprudence récente du conseil constitutionnel. Last but not least, ce blog m’a permis de faire la connaissance d’un grand nombre de juristes que je salue en passant - ils se reconnaîtront. Pour moi qui fait des études par correspondance, cet aspect est peut-être le plus essentiel.

En fait, le blog permet d’approcher des sujets marginaux, décallés, d’approfondir le cour, de demander des renseignements, de croiser des avis … bref, c’est un complément que je considère maintenant comme indispensable.

Vraquitude

En ce moment, c’est la vraquitude. Quelques commentaires, donc, en vrac.

Le lecteur attentif aura observé depuis peu le silence assourdissant de ce blog. Le lecteur moins attentif aura constaté que son lecteur RSS ne trépigne plus aussi fréquemment de mes productions. Plusieurs raisons à cela: tout d’abord une pointe d’activité professionnelle, ensuite les partiels qui approchent et qui me font consacrer plus de temps aux charmes des finances publiques qu’à celui de l’édification populaire, et enfin les difficultés temporaires de ma connexion Free.

Free, justement, parlons-en. Le moins que l’on puisse dire, c’est que j’ai composé leur numéro de hotline de mauvais gré, avec en tête les descriptions apocalyptiques des heures d’attente accompagnées de la douce musique (d’attente elle aussi) faites par des amis dans le besoin. Mais la présomption de mauvaise qualité de service était simple, et la preuve contraire fut brillamment rapporté par Samia, de la hot line de Paris. Dieu sait pourtant, Samia, si j’ai eu peur en entendant votre voix appliquée dérouler soigneusement le protocol de support de premier niveau. Mais vous avez su m’épargnez les tests débiles que le support pose habituellement (”Etes-vous sûr que le câble est bien branché ?“), et cinq minutes après que nous ayons raccroché, après que la boîte libre eût mis à jour son logiciel, j’étais de nouveau connecté. Merci à vous Samia, je ne regrette pas d’avoir répondu “oui” à la question: “Ai-je répondu à toutes vos questions ?”

Question droit, maintenant, je vous ai évoqué un billet sur les PGD et un sur les évolutions constitutionnelles de la Nouvelle-Calédonie. Le second me semble inutile. Un excellent rapport parlementaire résume de manière plus complète tout ce que j’aurais voulu dire sur la question et m’a presque convaincu que le corps électoral de dix ans n’était pas aussi scandaleux qu’il en a l’air. En y réfléchissant, c’est surtout l’arrêt Py de la CEDH qui m’en a convaincu. Mais vous lirez et vous me direz.

Pour ce qui est des PGD, je me demandais sur quelles bases il était possible de justifier l’existence des PGD. Je ne crois pas du tout à l’explication suivant laquelle ils préexisteraient et seraient “découverts” par le juge, tels des diamants méticuleusement retirés de leur gangue de carbonate. Cela fleure trop le droit naturel à mon goût. Je me demandais dans quelle mesure l’effort créatif du juge administratif ne serait pas simplement une manifestation de son pouvoir prétorien, pouvoir qui est inhérent à la mission de juger et qui est si bien résumé par l’article 4 du code civil. Loin du droit naturel, les PGD me semblent au contraire issus d’un contexte social et politique particulier, celui de la fin de la deuxième guerre mondiale. De là à dire qu’ils sont au droit ce que les résistants de la 25ème heure sont aux FFI, il n’y a qu’un pas que je ne franchirais pas, faute d’une connaissance assez précise de l’action du Conseil d’Etat au cours de cette période noire.

Pour terminer, faisons dans le scolaire. J’ai mis en fiche tout mon cours de finances publiques. Un grand moment de bonheur, je dois dire. Non, non, il n’y a pas d’ironie là-dedans. C’est un cours très intéressant, que tout futur citoyen devrait parcourir une fois dans sa scolarité. Par exemple pour découvrir que la dette en 2006 se montait à 832.000.000.000 d’euros, et que le déficit budgétaire pour 2006 est estimé à 46.000.000.000 d’euros. Je vous laisse faire la division pour 62.000.000 de Français. J’espère maintenant ne pas avoir à rembourser ma part de mon vivant, mais je crois que tout le monde est d’accord là-dessus.

Autre information qu’il est bon de rappeler: l’obligation qu’ont les collectivités territoriales de voter un budget en équilibre réel, que ce soit pour la section de fonctionnement ou celle d’investissement, obligation assortie d’une procédure de contrôle budgétaire énergique par le préfet et la chambre régionale des comptes. Bref, là où l’Etat mène grand train, les collectivités territoriales ont la bride serrée.

Sinon, j’espère passer aux délestage les finances publiques, le droit administratif, le droit pénal, le droit des obligations. Pour ce qui est du droit des biens et de l’histoire des idées politiques, on verra. Et j’aurais d’ailleurs mieux fait de bosser cette dernière plutôt que de bloguer. Alors bonne nuit !

Tout le monde s’en fiche …

… mais j’ai fini de prendre en note tous mes cours d’histoire des idées politiques et de finances publiques. J’ai bien aimé le deuxième, moins le premier, qui est peu du genre Toqueville en 2 minutes 20.

Dans tous les cas, c’est une bonne chose de fait pour l’examen du 31 janvier.

C’est pour cela que je patine sur deux billets que je suis en train d’écrire, l’un sur le processus constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie, et le second sur les fondements des PGD, et que je n’ai pas encore eu le temps de lire le dernier billet de Calamo.

Autocensure

Billet précédent retiré pour cause de médiocrité. Blog fermé en attendant d’avoir un truc intéressant à raconter.